Dans certains récits d’anticipation, les robots dotés d’une intelligence artificielle2 finissent par tellement ressembler à des êtres humains qu’on les dirait habités par une véritable «conscience», ce qui – sur le plan juridique – constitue un premier pas vers la reconnaissance d’une responsabilité autonome, surtout en matière pénale : sans verser dans la science-fiction, n’y a-t-il pas là une piste de réflexion intéressante en droit boursier ?
Par Frank Martin Laprade1, avocat associé, Jeantet
S’il y a bien un domaine dans lequel la conduite d’une telle approche futuriste se justifie, c’est bien celui de «la Bourse», dont il ne faut pas oublier qu’elle est probablement l’une des premières incarnations du concept de plate-forme électronique, bien avant Amazon ou Ebay, et ce d’autant plus que ne s’y échangent que des choses totalement dématérialisées : argent, instruments financiers (voire «phantom shares») et – surtout – informations, celles-ci faisant d’ailleurs figure de véritable «matière première»… comme sur Internet !
A cet égard, il est généralement peu connu que les serveurs d’Euronext Paris sont localisés à Londres, pour pouvoir être – physiquement - plus proches de leurs principaux utilisateurs, à savoir les traders de la City, qui privilégient la possibilité de gagner quelques millionièmes de seconde dans la réalisation d’opérations de high frequency trading, c’est-à-dire le passage d’ordres de bourse en (très) grande quantité, grâce à l’intervention d’automates très perfectionnés3.
Le gendarme de la Bourse n’est pas en reste, car l’AMF a mis en place un dispositif informatisé de détection des possibles infractions (abus de marché) qui se traduisent par des mouvements «anormaux», ceux-ci étant par conséquent identifiables par un logiciel soigneusement paramétré à l’aide de simulations mathématiques très pointues, qui sont capables de faire le tri entre ce qui relève d’une manœuvre frauduleuse – réalisée le cas échéant avec la «complicité» d’Euronext4 – et non de simples anticipations spéculatives émanant de professionnels avertis.