L’établissement des comptes consolidés selon les normes IFRS se heurte fréquemment aux difficultés de classement des produits et des charges soit dans le résultat opérationnel courant soit dans le résultat opérationnel.
Par Xavier Paper, associé, Paper Audit & Conseil
Afin d’opérer une distinction claire entre le résultat opérationnel courant (ROC) et le résultat opérationnel, l’Autorité des normes comptables (ANC) et l’Autorité des marchés financiers (AMF) ont respectivement publié les recommandations suivantes :
– la recommandation de l’ANC n° 2013-03 en date du 7 novembre 2013 relative au format des comptes consolidés des entreprises établis selon les normes comptables internationales (hors établissements du secteur bancaire et organismes d’assurance) (la «Recommandation de l’ANC») ; et
– la recommandation de l’AMF (DOC-2016-09) en date du 3 novembre 2016 relative à l’arrêté des comptes 2016 (la «Recommandation de l’AMF»).
1. La Recommandation de l’ANC
Compte tenu du caractère très sommaire de la norme IAS 1 (Présentation des états financiers) en matière d’agrégats financiers, la Recommandation de l’ANC fournit une structure type du compte de résultat ; y figurent notamment le résultat opérationnel et, à titre optionnel, le résultat opérationnel courant, étant précisé que la norme IAS 1 ne définit pas la notion de produits courants ou de charges courantes. Les autres produits opérationnels et les autres charges opérationnelles, qui permettent de passer du résultat opérationnel courant au résultat opérationnel, sont définis au paragraphe 4.5.4 comme suit :
«Ces rubriques ne sont alimentées que dans le cas où un événement majeur intervenu pendant la période comptable est de nature à fausser la lecture de la performance de l’entreprise. Il s’agit donc de produits ou charges en nombre très limité, inhabituels, anormaux et peu fréquents – de montant particulièrement significatif – que l’entreprise présente de...
