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IFRS
Abonnés L’IASB modifie la notion d’activité dans la norme IFRS 3
L’IASB a publié le 22 octobre un amendement à la norme IFRS 3 «Regroupements d’entreprises», modifiant la notion d’activité de la norme IFRS 3, applicableaux regroupements d’entreprises réalisés au cours des exercices ouverts à compterdu 1er janvier…
Partenariat
Abonnés L’ESMA rappelle certains points relatifs à la notion de contrôle conjoint
Dans le 21e «batch» de décisions rendu public le 31 octobre 20171, l’ESMA2, le régulateur européen, a souhaité rappeler les règles entourant la notion de contrôle conjoint, au travers de deux décisions.
IFRS
Abonnés L’IASB publie le cycle 2015-2017 d’amélioration des normes IFRS
L’IASB a publié, le 12 décembre 2017, le cycle 2015-2017 d’amélioration des normes IFRS. L’IASB apporte ainsi des modifications à la norme IFRS 3, à la norme IFRS 11, à la norme IAS 23 et à la norme IAS 12 (non traitée ci-après).
Norme IFRS 3
Abonnés L’IASB propose de réviser la notion d’activité (de «business»)
L’IASB a publié le 29 juin un projet d’amendement de la norme IFRS 3 visant à clarifier la définition d’une activité. En pratique, au-delà des modifications apportées à la définition des différents éléments nécessaires à une activité, l’amendement…
IFRS, IAS
Abonnés Publication d’un amendement des normes IFRS 10 et IAS 28
L’IASB a publié le 11 septembre 2014 un amendement des normes IFRS 10 et IAS 28, visant à clarifier le traitement comptable des ventes ou des contributions d’actifs (au sens large, i.e. actifs ou filiales) réalisées entre le groupe (i.e. la société…
