Recherche
Recherchez un article, un événement, une lettre professionnelle, une vidéo parmi l’ensemble de nos publications.
Type de contenus
Source
Date de publication
Résultats de la recherche
132 résultats trouvés pour "Patrimoine"
Abonnés Elections législatives anticipées : les propositions fiscales phares des principales oppositions (RN et NFP) intéressant le secteur de l’immobilier
A la suite de la dissolution de l’Assemblée nationale, nous avons décrypté les programmes économiques des principales forces politiques d’opposition en présence pour les élections législatives. Les projets du RN et du NFP devraient inclure plusieurs…
Dossier
Titre par défaut
Le sort des actions de « follow-on » consécutives à des pratiques anticoncurrentielles en cas d’apport partiel d’actif
Dossier
Le détourage d’activités dans les opérations de M&A : enjeux juridiques, fiscaux et sociaux
Les opérations de détourage, aussi appelées « carve-out », sont des opérations très fréquentes dans l’univers du M&A. Elles n’en constituent pas moins des opérations complexes dont les enjeux juridiques, fiscaux ou sociaux doivent impérativement être…
Dossier
Restructuration & harmonisation des régimes de protection sociale complémentaire
En matière de protection sociale complémentaire (PSC : santé, prévoyance, retraite supplémentaire), les restructurations entraînant le transfert collectif des contrats de travail des salariés (C. trav., art. L. 1224-1), et de certains engagements de…
Dossier crise politique
Premium En Bourse, des investisseurs plus attentistes qu’inquiets
Les actions européennes commençaient tout juste à sortir de l’ornière quand le séisme français a frappé. Si le continent dans son ensemble reste solide, pour les gérants, il est très compliqué à court terme de proposer des actions ou de la dette…
Protocole d'accord entre Covivio et AccorInvest
(AOF) - Covivio, société de gestion foncière, a annoncé la signature d'un protocole d'accord avec AccorInvest, pôle immobilier du groupe Accor. Cet accord porte sur le remembrement de la propriété des murs et fonds de commerce d'hôtels détenus…
Bic, Danone, Vallourec... les valeurs à suivre aujourd'hui à la Bourse de Paris
(AOF) - Alstom Alstom annonce la signature d'un contrat de 323 millions d'euros avec l'Italien Polo Logistica FS pour la fourniture de 70 locomotives Traxx Universal. Le contrat comprend 12 ans de maintenance complète et une option pour 30…
Alstom, Hoffmann Green, Lacroix : les valeurs à suivre demain à la Bourse de Paris -
(AOF) - Alstom Alstom annonce la signature d'un contrat de 323 millions d'euros avec l'Italien Polo Logistica FS pour la fourniture de 70 locomotives Traxx Universal. Le contrat comprend 12 ans de maintenance complète et une option pour 30…
Hoffmann Green : partenariat avec le groupe Polylogis et sa filiale LogiOuest
(AOF) - Hoffmann Green, spécialiste du secteur de la construction, annonce la signature d’un partenariat commercial avec le groupe Polylogis, acteur global de l’habitat ainsi qu’avec sa filiale LogiOuest, l’un des bailleurs sociaux les plus actifs de…
Abonnés Quelle qualification pour les titres acquis dans le cadre d’une recapitalisation avant fusion ?
Le Conseil d’Etat confirme que le dispositif excluant la déductibilité des moins-values afférentes à des titres de participation s’applique à l’annulation, dans le cadre d’une fusion ou d’une dissolution sans liquidation, de titres d’une filiale…
