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810 résultats trouvés pour "TVA"
A suivre aujourd'hui... Esker
(AOF) - Esker se porte candidate pour être Plateforme de Dématérialisation Partenaire. Cette dernière fait l’objet d’une procédure d’immatriculation par l’administration, pour une durée de trois ans renouvelables. Les PDP auront pour mission de…
Les valeurs à suivre demain à la Bourse de Paris - Mercredi 28 juin 2023
(AOF) - Bouygues Comme annoncé dans son communiqué de presse du 14 avril 2023, Bouygues a réalisé ce jour une augmentation de capital d'un montant de 150 millions d'euros, prime d'émission incluse, dans le cadre de l'opération d'épargne salariale…
Esker : candidate pour être Plateforme de Dématérialisation Partenaire
(AOF) - Esker se porte candidate pour être Plateforme de Dématérialisation Partenaire. Cette dernière fait l’objet d’une procédure d’immatriculation par l’administration, pour une durée de trois ans renouvelables. Les PDP auront pour mission de…
Marché
Frais de gestion : la pression ne faiblit pas
Les frais prélevés par les producteurs et les distributeurs de placements financiers sont dans l’œil des régulateurs et des politiques. A Bruxelles, le sujet des rétrocessions n’est pas encore totalement clos.
Table ronde/IT et Finance
Facturation électronique : n’attendez plus !
Les prestataires ont désormais la possibilité de déposer leur dossier de candidature à l’immatriculation PDP. Cette immatriculation ne sera délivrée qu’en fin d’année, mais il convient néanmoins que les entreprises n’attendent pas cette échéance pour…
Expertise/IT et Finance
Pitney Bowes accompagne les entreprises face au défi de la facturation électronique
Alors que les échéances de la réforme sur la facturation électronique se rapprochent, Pitney Bowes met son expertise à disposition des entreprises et propose une solution éprouvée pour faciliter leur mise en conformité.
Expertise/IT et Finance
Réforme sur la facturation électronique : de la contrainte aux opportunités
Le passage à la facturation électronique sera une obligation pour toutes les entreprises assujetties à la TVA et impose à cet effet un travail amont de cartographie des flux de facturation ainsi que des technologies et processus qui y sont liés.…
Dossier / Résidences avec services : quelles sont les frontières ?
Vers une redéfinition des critères de taxation à la TVA dans la para-hôtellerie ?
La notion de « para-hôtellerie » regroupe toutes les formes de mise à disposition d’un local meublé ou garni, effectuées à titre onéreux et de manière habituelle, comportant en sus de l’hébergement au moins trois des prestations suivantes, rendues…
Dossier / Résidences avec services : quelles sont les frontières ?
Diversité des résidences services au regard des règles de destination
La question de la qualification de la destination des résidences services met en exergue la porosité des frontières des destinations reconnues par le Code de l’urbanisme. Le rattachement à telle ou telle destination dépendra en effet d’une analyse…
Edito / Lettre de l'immobilier Juin 2023
Résidences avec services : quelles sont les frontières ?
Cette nouvelle édition de la Lettre de l’Immobilier est consacrée aux enjeux juridiques et fiscaux de l’immobilier géré. L’évolution rapide et protéiforme des modes d’occupation des constructions oblige les opérateurs à suivre avec attention la…
