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238 résultats trouvés pour "Management package"
Abonnés Du nouveau pour la fiscalité des « management packages » ?
Le conseil d’Etat vient de préciser sa jurisprudence en matière de « management package » dans une espèce qui illustre très clairement les circonstances dans lesquelles les salariés actionnaires de leurs employeurs (ou de leur groupe) peuvent…
Abonnés Augmentation des plafonds d’attributions gratuites d’actions : une échappée à confirmer
Actuellement en cours de discussion devant le parlement, les dispositions du projet de loi n° 1272 du 24 mai 2023 portant transposition de l’accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l’entreprise promettent des…
Stratégie
Premium Les dépositaires français cherchent à prendre de l’avance en matière d’ESG
Au mois de juin dernier, l’Autorité des marchés financiers (AMF) signalait dans le cadre d’un contrôle « Spot » le manque général d’implication des dépositaires sur les sujets ESG. Les acteurs français ont, de leur côté, développé une offre en…
Dossier : Les opérations nécessitant l’autorisation d’un tiers
Comment envisager dans l’acte même les conséquences d’un éventuel refus ?
Agrément du nouvel associé, autorisation d’une concentration par l’Autorité de la concurrence ou renonciation d’un prêteur à se prévaloir de l’exigibilité anticipée d’un emprunt, la réalisation définitive d’opérations de cession de valeurs mobilières…
Dossier : Les opérations nécessitant l’autorisation d’un tiers
Agréments fiscaux : le désaccord des temps
Les opérations d’acquisition et de restructuration obéissent à un timing que les procédures fiscales d’agrément, de rescrit et de régularisation ignorent. Le délai de traitement de l’Administration est en effet souvent incompatible avec le calendrier…
Point de vue
Structuration des management packages – Un recours accru aux mécanismes légaux
Structuration des management packages – Un recours accru aux mécanismes légaux Par Thomas Philippe, associé M&A/PE et Agnieszka Opalach, counsel M&A/PE, King & Spalding International LLP Structurés de façon empirique par les praticiens et en…
Marchés
La finance durable doit encore convaincre
Plus la réglementation s’étoffe et plus l’incompréhension semble s’instaurer avec les investisseurs finaux. Au cœur du dispositif avec MIF 2, les CGP doivent faire preuve d’un grand sens de la pédagogie. Un exercice d’autant plus délicat que le…
Dossier
Abonnés Le private equity, levier indispensable du financement de la transition
Maillon essentiel du financement de la transition énergétique, les critères ESG s’imposent au sein du private equity : performance au rendez-vous pour les entreprises qui intègrent ces pratiques, attractivité du sujet pour les investisseurs et les…
Juridique
Abonnés Améliorer la gouvernance des start-up en élargissant la liste des bénéficiaires de BSPCE
Les BSPCE sont un outil très efficace pour favoriser l’alignement des intérêts entre les fondateurs et les salariés de start-up.
Stratégie d’investissement
Premium Small et mid caps : le rebond se fait attendre
Si depuis le début de l’année, la performance des petites et moyennes capitalisations en Europe a rebondi, elle reste inférieure à celle des grandes valeurs. Délaissées par les investisseurs, les small et mid-caps affichent pourtant des valorisations…
