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4599 résultats trouvés pour "Transfert de siège"
Dassault Systèmes, Renault, Saint-Gobain... les valeurs à suivre aujourd'hui à Paris -
(AOF) - Airbus Airbus a fait le point sur son activité commerciale pour le mois de mai 2025. Le groupe aéronautique a ainsi livré 51 avions commerciaux à 32 clients. Depuis le début de l'année 2025, le nombre de livraisons s'élève à 243 appareils à…
Xilam Animation : feu vert de l'assemblée générale pour le transfert de cotation
(AOF) - Xilam Animation, société indépendante de production et de distribution de programmes d’animation, annonce que son assemblée générale mixte des actionnaires réunie le 5 juin 2025 a approuvé, conformément aux dispositions de l’article L.421-14…
Dassault Aviation fabriquera des fuselages de Rafale en Inde
(AOF) - Dassault Aviation et Tata Advanced Systems Limited ont signé quatre accords de transfert de production pour fabriquer le fuselage de l'avion de combat Rafale en Inde. " Cette implantation représente un investissement important dans…
Abonnés Cession de fonds de commerce : pas de cession automatique des contrats commerciaux !
Les opérations de cession de fonds de commerce sont très fréquentes dans la vie des affaires. Elles consistent en la vente d’un ensemble d’éléments mobiliers corporels (matériel, marchandises etc.) et incorporels (nom, enseigne etc.) qui permettent…
UnitedHealth Group va verser un dividende malgré sa situation
(AOF) - UnitedHealth Group a annoncé que son conseil d’administration avait autorisé le versement d’un dividende en espèces de 2,21 dollars par action le 24 juin prochain. Cette décision intervient alors que le cours de bourse du spécialiste de…
IP/IT
Abonnés Panorama de jurisprudence en droit des logiciels
La jurisprudence récente en matière de droit des logiciels témoigne de certaines tendances, qu’il est intéressant de synthétiser. Sans être exhaustif, ce panorama va s’intéresser à plusieurs thématiques récurrentes, comme les attentes des…
Abonnés Notion d’établissement stable et d’activité occulte : Conversant suite et fin
A l’occasion d’un second pourvoi en cassation dans l’affaire Conversant ayant donné lieu à la décision de plénière fiscale du 11 décembre 2020, le Conseil d’Etat confirme les critères de l’établissement stable applicable à une société du secteur…
Hausse de la demande en avril pour les compagnies aériennes (IATA)
(AOF) - Selon l’Association du transport aérien international (IATA), la demande mondiale mesurée en passagers-kilomètres payants (PKP) a progressé de 8 % en avril par rapport à avril 2024. Parallèlement, la capacité, mesurée en siège-kilomètres…
EN BREF
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Abonnés La fraude bancaire : entre prévention et action
La fraude aux moyens de paiement scripturaux(1) est un phénomène massif en France.