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734 résultats trouvés pour "Bercy"
Réindustrialisation: Bercy compte 36 ouvertures nettes de sites industriels au premier semestre
(AOF) - La dynamique de réindustrialisation "ralentit mais se poursuit" avec 36 ouvertures nettes de sites industriels au premier semestre 2024, affirme Bercy dans son Baromètre industriel de l’Etat, coordonné et élaboré par la Direction générale des…
Casinos en ligne : la concertation devrait durer trois mois
(AOF) - Laurent Saint-Martin, ministre du Budget et des Comptes publics, a lancé ce mercredi une concertation gouvernementale sur "l’opportunité de l’ouverture des casinos en ligne". Le ministre annonce avoir confirmé la décision du gouvernement de…
PLFSS 2025: la surtaxation des jeux d'argent rejetée par les députés
(AOF) - Les députés ont rejeté lundi 4 novembre en séance l'amendement n° 2352 au PLFSS (budget de la Sécu) déposé par le gouvernement le 28 octobre. Cet amendement rejeté par 72 voix contre et 57 voix pour visait à rehausser plusieurs taux de…
Casinos en ligne: Bercy lance une concertation
(AOF) - Laurent Saint-Martin ministre du Budget et des Comptes publics, lance une concertation sur la légalisation des casinos en ligne. Cette annonce intervient après le retrait de l’amendement initialement porté par le gouvernement dans le projet…
DROIT
Premium Bonus différé en cas de départ : une question qui pose problème aux banquiers
Scruté par de nombreux acteurs de la place de Paris mais également outre-Atlantique, le contentieux opposant depuis plusieurs années Morgan Stanley et son ancien banquier Bernard Mourad a déjà des conséquences sur les politiques de rémunération des…
Premium Impôts : une hausse temporaire, vraiment ?
La baisse du déficit public en 2025 reposera pour une grande part sur des hausses d’impôts, que le gouvernement annonce comme temporaires. Les économies sur les dépenses sont censées prendre le relais les années suivantes, pour rétablir les finances…
Casinos en ligne: 62% des Français sont favorables à une régulation (Afjel)
(AOF) - "Environ un tiers des Français (28%) a déjà joué sur des sites illégaux de casino en ligne et 62% des Français sont favorables à une régulation du secteur, face à l’expansion du marché illégal". C’est ce qu’affirme l’Afjel (Association…
Entreprises
Premium Facturation électronique : l’Etat restreint le rôle de son portail public
Faute de temps et de budget, le gouvernement renonce à faire du portail public de facturation (PPF) une plateforme de facturation. Si l’annonce par Bercy a fait grand bruit, il n’en demeure pas moins que le PPF continuera de jouer un rôle essentiel…
Premium Les entreprises inégales face à la nouvelle taxe sur les rachats d’actions
En vigueur depuis le 10 octobre, la nouvelle taxe sur les rachats d’actions s’inspire en théorie de celle en vigueur aux Etats-Unis, au taux de 1 %. Mais elle est en fait très différente : si le fisc américain taxe la valeur du titre en Bourse, Bercy…
FISCALITÉ
Les rachats d’actions taxés depuis le 10 octobre, avec un taux réel très différent selon les entreprises
Les rachats d’actions taxés depuis le 10 octobre, avec un taux réel très différent selon les entreprises Les entreprises réalisant plus d’un milliard d’euros de chiffre d’affaires vont voir leurs rachats d’actions imposés au taux de 8 %, prévoit le…
