Recherche
Recherchez un article, un événement, une lettre professionnelle, une vidéo parmi l’ensemble de nos publications.
Type de contenus
Source
Date de publication
Résultats de la recherche
1450 résultats trouvés pour "Transmission"
Dossier
Structuration fiscale de l’acquisition en LBO d’un groupe ou d’une filiale : vision comparée
L’effet de levier fiscal d’une opération de LBO réside avant tout dans l’efficacité du régime de l’intégration fiscale. Or, la mise en œuvre de ce régime diffère selon que la cible acquise est un groupe déjà intégré ou une filiale isolée. D’un groupe…
Parole d’expert - King & Spalding
L’administration apporte des précisions sur les activités éligibles au pacte Dutreil*
Dans une mise à jour du 30 mai 2024, les commentaires administratifs relatifs à l’application du dispositif « Dutreil-transmission » instituant, sous certaines conditions, une exonération de 75 % des droits de mutation en cas de transmission, à titre…
Abonnés Extension de la jurisprudence Crédit Agricole aux sociétés relevant du plan comptable général : pas de position de principe du Conseil d’Etat
Par une décision rendue le 11 juin 2024, le Conseil d’Etat juge que les titres souscrits par une société mère dans le cadre de la recapitalisation de deux de ses filiales, suivie respectivement de leur fusion-absorption et de leur dissolution,…
Abonnés Quelle qualification pour les titres acquis dans le cadre d’une recapitalisation avant fusion ?
Le Conseil d’Etat confirme que le dispositif excluant la déductibilité des moins-values afférentes à des titres de participation s’applique à l’annulation, dans le cadre d’une fusion ou d’une dissolution sans liquidation, de titres d’une filiale…
IA, production de munitions, radios logicielles... Thales multiplie les accords
(AOF) - A l'occasion du salon mondial de la défense et de la sécurité Eurosatory, Thales (+1,16% à 152,05 euros) a officialisé plusieurs accords ce lundi. Le spécialiste des technologies de défense a signé avec le CEA un nouveau partenariat dans le…
Eviden (Atos) remporte un contrat avec la direction générale de l’armement
(AOF) - Eviden s’est vu confier par la direction générale de l’armement, via l’agence du numérique de défense, le développement et le déploiement du SICS ALAT. Il s’agit d’une solution complète et unique de numérisation destinée aux hélicoptères de…
Getlink et Kerlink traceront les activités de fret par satellites
(AOF) - Getlink (-2,44% à 15,62 euros) et Kerlink (-2,10% à 0,6520 euro) annoncent que le consortium industriel constitué via Europorte, filiale de Getlink et premier opérateur privé de fret ferroviaire en France, prépare le lancement de Track Value…
Premium Dette privée, un regain d’activité attendu au deuxième semestre
La classe d’actifs subit un revers lié à une désaffection globale des investisseurs institutionnels pour les actifs réels. Toutefois, elle résiste mieux que les autres catégories comme l’immobilier ou le capital investissement. Les gérants envisagent…
Abonnés Pacte Dutreil : mise à jour bienvenue de la doctrine administrative
Le régime du pacte Dutreil a fait l’objet ces dernières années d’une actualité législative et jurisprudentielle abondante, qui appelait de la part de Bercy une mise à jour de la doctrine administrative. C’est chose faite : revue (non exhaustive) du…
POLITIQUE MONÉTAIRE
Premium La BCE amorce timidement la baisse des taux en zone euro
Comme évoqué depuis deux mois, la BCE a décidé une première baisse de ses taux directeurs. Mais, alors que l’inflation diminue moins vite que prévu, la banque centrale reste très hésitante sur la marche à suivre au cours des prochains mois.
