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99 résultats trouvés pour "ICO"
Security Token Offerings
Bientôt une plateforme dédiée chez Euronext ?
Bientôt une plateforme dédiée chez Euronext ? A l’instar d’autres opérateurs boursiers européens, Euronext songerait à créer une plateforme spécifiquement dédiée à la cotation et au trading de security tokens, des actifs numériques émis dans le cadre…
Blockchain
La DGE lance une grande consultation
La DGE lance une grande consultation En plein essor, la blockchain n’en finit plus d’intéresser les pouvoirs publics. Alors que le projet de loi Pacte prévoit d’encadrer prochainement les ICO, la Direction générale des entreprises (DGE) vient de…
ICO
Le Sénat amende le projet de loi Pacte
Le Sénat amende le projet de loi Pacte En première lecture, les sénateurs ont modifié ces derniers jours certaines des dispositions du projet de loi Pacte relatives aux initial coin offerings (ICO). A rebours de leurs homologues de l’Assemblée, ils…
Cryptoactifs
27 propositions pour développer le marché
27 propositions pour développer le marché Le député LRM et rapporteur de la mission d’information de l’Assemblée nationale sur les monnaies virtuelles, Pierre Person, vient de publier un rapport très attendu dans lequel il formule 27 propositions…
Juridique
Premium La réglementation optionnelle, nouvel outil de compétitivité ?
Des ICO à l’audit légal en passant par les legal techs, plusieurs réformes en cours mettent en place des cadres réglementaires optionnels. Une nouveauté en France.
Corporate
Abonnés Le transfert dématérialisé des titres financiers non cotés peut passer par la blockchain : une révolution et de nouveaux usages
La parution du décret d’application permet désormais l’inscription et le transfert digitalisés des titres financiers des sociétés non cotées au sein de dispositifs d’enregistrements électroniques partagés. Cette innovation n’est pas sans conséquences…
Réglementation
Premium La France en pointe sur la blockchain
Ces derniers mois, un certain nombre d’initiatives législatives, réglementaires et fiscales touchant différentes applications de la blockchain ont été mises en chantier ou appliquées en France. Le projet de loi Pacte entend par exemple encadrer les…
Bitcoin
Abonnés Création d’un régime fiscal sur mesure relatif à la cession d’actifs numériques par des particuliers
L’article 41 de la loi de finances pour 20191 soumet les gains retirés de la cession d’actifs numériques par des particuliers à un prélèvement forfaitaire unique de 30 % tout en instituant des règles d’assiette, de calcul des plus-values et de…
Innovation
Napoleon AM veut démocratiser l’investissement dans les crypto-actifs
Napoleon AM veut démocratiser l’investissement dans les crypto-actifs L’AMF vient d’autoriser la création d’une société de gestion proposant aux investisseurs une exposition aux crypto-actifs : Napoleon AM sera la première entité régulée en France…
Comptabilité
Premium Les ICO auront bientôt leur cadre comptable
Publié le 10 décembre, le cadre réglementaire comptable dédié aux ICO est en cours d’homologation à Bercy et devrait entrer en vigueur d’ici la fin de l’année. Il complète le dispositif français destiné à encadrer ces opérations.
