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519 résultats trouvés pour "Management package"
L’ÉVÉNEMENT
Abonnés Pourquoi Jeantet vient de nommer trois nouveaux associés
Alors que Delphine Baudouin se voit promue associée au sein du pôle bancaire et financier de Jeantet, Vincent Lazimi (ex-DWF) vient renforcer le département fiscal, au sein duquel est également coopté Gabriel di Chiara. Des nominations qui…
FISCALITÉ
Abonnés Management package : un nouveau coup dur donné par la Cour de cassation aux bons de souscription d’actions, la base des cotisations augmente
La Cour de cassation vient de rendre une décision encore plus sévère à l’encontre des entreprises sous LBO ayant octroyé des dispositifs d’intéressement à certains de ses dirigeants ou salariés. En effet, elle opère un nouveau revirement et considère…
Abonnés Du nouveau pour la fiscalité des « management packages » ?
Le conseil d’Etat vient de préciser sa jurisprudence en matière de « management package » dans une espèce qui illustre très clairement les circonstances dans lesquelles les salariés actionnaires de leurs employeurs (ou de leur groupe) peuvent…
Abonnés Augmentation des plafonds d’attributions gratuites d’actions : une échappée à confirmer
Actuellement en cours de discussion devant le parlement, les dispositions du projet de loi n° 1272 du 24 mai 2023 portant transposition de l’accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l’entreprise promettent des…
Stratégie
Premium Les dépositaires français cherchent à prendre de l’avance en matière d’ESG
Au mois de juin dernier, l’Autorité des marchés financiers (AMF) signalait dans le cadre d’un contrôle « Spot » le manque général d’implication des dépositaires sur les sujets ESG. Les acteurs français ont, de leur côté, développé une offre en…
DEALS
Abonnés Tous les deals de la semaine
Private equity, fusions-acquisitions et droit général des affaires, suivez les grands dossiers de la semaine.
Droit fiscal - Classement 2023
Premium La lutte contre la fraude fiscale maintient le marché
Après une période post-covid euphorique en matière transactionnelle, le marché du droit fiscal lié aux deals de M&A accuse un ralentissement du fait de la diminution du flux d’opérations. En revanche, le contentieux fiscal tend à se densifier, et les…
table ronde
Abonnés Contrôle fiscal 2023 : état des lieux et tendances
En 2022, l’administration fiscale a mis en recouvrement 14,6 milliards d’euros, un montant en progression de 8,2 % sur un an et même supérieur à la période pré-covid. Côté encaissements, le niveau a, lui, été stable à 10,6 milliards d’euros par…
PRIVATE EQUITY
Abonnés Les nouveaux mécanismes financiers incitant à poursuivre des objectifs ESG
Les dernières opérations de financement témoignent d’une tendance nette, celle du recours toujours plus fréquent aux critères environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG). Et les acteurs de ce secteur redoublent d’inventivité pour en assurer la…
CARNET
Abonnés Toutes les nominations
Associés des cabinets d’avocats, directeurs juridiques, conseillers financiers, suivez les mouvements des grands acteurs de la communauté.
