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10204 résultats trouvés pour "Code de commerce"
Eutelsat, Lacroix, Plastivaloire...les valeurs à suivre demain à Paris -
(AOF) - Affluent Medical Affluent Medical a annoncé que le comité de surveillance et de suivi des données externe a accordé l'autorisation pour passer à la phase pivot de son essai clinique évaluant Artus, le sphincter urinaire artificiel de la…
Groupe Cafom : hausse de 2,1% du chiffre d'affaires au premier semestre
(AOF) - Cafom a dévoilé son chiffre d'affaires du premier semestre 2024-2025, en hausse de 2,1% à 221,4 millions d'euros. Dans un contexte marqué par la faiblesse de la consommation des ménages, le pôle Outre-mer accuse un retrait de 0,6% alors que…
Digitalisation
Abonnés Quels outils d’IA pour les directions financières en 2025 ?
Les directions financières adoptent une approche pragmatique et prudente dans l’adoption d’outils IA. Si l’automatisation intelligente est déjà bien avancée, l’IA générative et l’analytique augmentée restent encore au stade exploratoire. Les…
Abonnés Obligation de sécurité et responsabilité de l’employeur : l’exonération passe par la démonstration de mesures concrètes et suffisantes
Obligation de sécurité et responsabilité de l’employeur : l’exonération passe par la démonstration de mesures concrètes et suffisantes En application des dispositions des articles L. 4121-1 et L. 4121-2 du Code du travail, l’employeur est tenu à une…
Abonnés Harcèlement moral : une notion réduite comme peau de chagrin ?
Dans une décision récente, la chambre sociale de la Cour de cassation admet à demi-mot que l’incidence des faits de harcèlement moral reprochés à l’employeur sur les conditions de travail n’est pas une condition nécessaire à la reconnaissance du…
Abonnés Le contrat EPC : l’arlésienne du financement de projets ?
Le financement d’un projet de construction d’infrastructures ou d’énergie passe systématiquement par une revue des principaux contrats qui seront conclus par la société de projet (SPV). S’il en est un qui est particulièrement scruté, c’est le contrat…
DEALS
Abonnés Tous les deals de la semaine
Private equity, fusions-acquisitions et droit général des affaires, suivez les grands dossiers de la semaine.
Abonnés Cession par une société étrangère d’un immeuble réévalué
Le Conseil d’Etat s’est récemment prononcé sur le montant de la plus-value de cession soumise au prélèvement de l’article 244 bis A du CGI dans le cas d’un immeuble situé en France et cédé par une société danoise qui l’avait préalablement réévalué.
Live Nation s'associe à Centennial Yards Company pour ouvrir une salle de spectacle à Atlanta
(AOF) - Centennial Yards Company a signé un bail à long terme avec Live Nartion, pour l’implantation d’une nouvelle salle de concert et de divertissement au cœur du centre-ville d’Atlanta, dans l’État américain de la Géorgie. Ce nouveau lieu d’une…
IP/IT
Abonnés Le droit des marques et les cryptoactifs : un levier de protection stratégique pour les entreprises de la blockchain
Si l’essor des technologies blockchain pose des défis inédits en matière de propriété intellectuelle, le droit des marques demeure un outil de protection efficace de l’activité des entreprises de cryptoactifs.
