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369 résultats trouvés pour "ESMA"
AMF : nomination de Jérôme Reboul en tant que secrétaire général adjoint
(AOF) - Jérôme Reboul, en poste actuellement à la Direction générale du Trésor, rejoindra l’Autorité des marchés financiers (AMF) le 1er juillet 2021, en qualité de secrétaire général adjoint en charge de la Direction de la régulation et des affaires…
L'analyse juridique
Abonnés Lignes directrices de l’ESMA sur le cloud outsouring – Les acteurs étaient prévenus
Près d’un an après sa consultation sur ce sujet (1) (le « projet »), l’ESMA vient de publier le 10 mai dernier ses lignes directrices sur l’externalisation auprès de fournisseurs de services dans le cloud (2) (les « lignes directrices ») applicables…
L’analyse juridique
Abonnés Transition Benchmarks : une solution législative européenne
Transition Benchmarks : une solution législative européenne Par Pauline Larroque, avocat counsel, CMS Francis Lefebvre Avocats. Avant le 31 décembre 2021, les entités dites « surveillées » doivent avoir élaboré des plans écrits solides et introduit…
Régulation
Un rappel à l’ordre de l’Esma fraîchement accueilli par la profession
Un rappel à l’ordre de l’Esma fraîchement accueilli par la profession Les particuliers paient en moyenne 40 % de frais de gestion de plus que les investisseurs institutionnels, sur toutes les classes d’actifs. C’est ce qu’a rappelé en avril…
ESMA
Moody’s sanctionnée pour conflit d’intérêts
Moody’s sanctionnée pour conflit d’intérêts Après Fitch en mars 2019, c’est au tour d’une autre grande agence de rating d’être sanctionnée par l’Autorité européenne des marchés financiers (Esma) pour non-respect des règles de conflit d’intérêts…
Comptabilité
Abonnés Les nouvelles dispositions applicables à l’information financière électronique des sociétés cotées
Dans le cadre de la directive transparence (2013/50/EU), l’ESMA a introduit l’obligation d’un format unique de reporting électronique, l’ESEF (european single electronic format)
Produits dérivés ESG
Premium Tous les voyants sont au vert
Sous l’effet notamment des évolutions réglementaires visant à lutter contre le réchauffement climatique, un nombre croissant d’instruments financiers utilisés par les entreprises se voient aujourd’hui assortir des critères ESG. Une tendance appelée à…
Risque de liquidité
Premium Une nouvelle génération de stress-tests
Depuis cinq mois, les gestionnaires de fonds collectifs et alternatifs appliquent, à la demande de l’Autorité européenne des marchés financiers, des stress-tests de liquidité à chacun des fonds qu’ils gèrent. Un exercice inédit, où même l’improbable…
Finance durable
Les régulateurs européens précisent partiellement leurs exigences de transparence
Les régulateurs européens précisent partiellement leurs exigences de transparence Le 10 mars prochain, le règlement SFDR (Sustainable Finance Disclosure Regulation), version européenne de l’article 173 de la loi de transition énergétique française,…
