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235 résultats trouvés pour "Management package"
LA LETTRE GESTION DES GROUPES INTERNATIONAUX - OCTOBRE 2023
ESG et Management package
Conscientes de l’impact de l’ESG sur leur valeur patrimoniale, les entreprises ont progressivement mis en place au sein des management packages des critères d’appréciation de performance qui incluent des objectifs ESG et cela quel que soit le niveau…
LA LETTRE GESTION DES GROUPES INTERNATIONAUX - OCTOBRE 2023
La valeur de l’ESG
La création de valeur ainsi que son partage entre les différentes parties prenantes, que sont les actionnaires, le management, les salariés ou encore les fournisseurs, sont au cœur de la vie de l’entreprise et de son développement.
Abonnés L’actualité des management packages
L’actualité automnale relative au management package se concentre autour du projet de loi dit « de partage de la valeur au sein de l’entreprise » (1) et de la jurisprudence rendue par la Cour de cassation le 28 septembre 2023 en matière sociale (2).
Abonnés Du nouveau pour la fiscalité des « management packages » ?
Le conseil d’Etat vient de préciser sa jurisprudence en matière de « management package » dans une espèce qui illustre très clairement les circonstances dans lesquelles les salariés actionnaires de leurs employeurs (ou de leur groupe) peuvent…
Abonnés Augmentation des plafonds d’attributions gratuites d’actions : une échappée à confirmer
Actuellement en cours de discussion devant le parlement, les dispositions du projet de loi n° 1272 du 24 mai 2023 portant transposition de l’accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l’entreprise promettent des…
Stratégie
Premium Les dépositaires français cherchent à prendre de l’avance en matière d’ESG
Au mois de juin dernier, l’Autorité des marchés financiers (AMF) signalait dans le cadre d’un contrôle « Spot » le manque général d’implication des dépositaires sur les sujets ESG. Les acteurs français ont, de leur côté, développé une offre en…
Dossier : Les opérations nécessitant l’autorisation d’un tiers
Comment envisager dans l’acte même les conséquences d’un éventuel refus ?
Agrément du nouvel associé, autorisation d’une concentration par l’Autorité de la concurrence ou renonciation d’un prêteur à se prévaloir de l’exigibilité anticipée d’un emprunt, la réalisation définitive d’opérations de cession de valeurs mobilières…
Dossier : Les opérations nécessitant l’autorisation d’un tiers
Agréments fiscaux : le désaccord des temps
Les opérations d’acquisition et de restructuration obéissent à un timing que les procédures fiscales d’agrément, de rescrit et de régularisation ignorent. Le délai de traitement de l’Administration est en effet souvent incompatible avec le calendrier…
Point de vue
Structuration des management packages – Un recours accru aux mécanismes légaux
Structuration des management packages – Un recours accru aux mécanismes légaux Par Thomas Philippe, associé M&A/PE et Agnieszka Opalach, counsel M&A/PE, King & Spalding International LLP Structurés de façon empirique par les praticiens et en…
Dossier
Abonnés Le private equity, levier indispensable du financement de la transition
Maillon essentiel du financement de la transition énergétique, les critères ESG s’imposent au sein du private equity : performance au rendez-vous pour les entreprises qui intègrent ces pratiques, attractivité du sujet pour les investisseurs et les…
