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679 résultats trouvés pour "Agrément"
Les professionnels du jeu en ligne s’inquiètent de l’explosion du jeu illégal
(AOF) - L’Association Française du Jeu En Ligne (Afjel) relève dans le dernier rapport de l'Autorité nationale des jeux (ANJ) sur l’évolution du marché des jeux en 2023, publié lundi l'expansion "fulgurante" du jeu illégal, atteignant plus de 4…
Premium Risque client : les entreprises jouent la prudence
Alors que la sinistralité revient à des niveaux d’avant-Covid et que les délais de paiement repartent à la hausse, le pilotage du risque client est plus que jamais prioritaire dans les entreprises. La démarche est d’autant plus nécessaire pour…
Reportage
Abonnés Comment Naval Group a créé sa captive
Leader européen de l’industrie navale de défense, Naval Group a choisi Risk & Reinsurance Solutions France (2RS) pour l’accompagner dans la création de sa captive de réassurance. De l’idée originelle à l’obtention de l’agrément délivré par l’ACPR en…
Abonnés Décotes de valorisation : quelle application à des fins fiscales ?
Sécuriser les transmissions patrimoniales est compatible avec l’usage de décotes permettant d’approcher des valeurs vénales raisonnables.
Transition écologique
Premium Quelles modalités pour le crédit d’impôt au titre des investissements dans l’industrie verte ?
Le crédit d’impôt au titre des investissements dans l’industrie verte (C3IV) est entré en vigueur le 14 mars dernier. Si quatre filières sont considérées comme incontournables, seules certaines activités sont concernées.
Interview - Alexandre Bochu, avocat associé au cabinet d’avocats Gide Loyrette Nouel
Premium « Avec le crédit d’impôt dédié à l’industrie verte, les entreprises ne feront pas face à un casse-tête administratif »
Entretien avec Alexandre Bochu, avocat associé au cabinet d’avocats Gide Loyrette Nouel - Dans le cadre de la loi industrie verte, la France a mis en place un nouveau crédit d'impôt qui doit permettre de soutenir la transition écologique en…
Abonnés Le carve-out ou l’équilibrisme et le pragmatisme raisonnés en temps de crise
La crise économique actuelle, notamment illustrée par les atermoiements d’Atos et l’annonce de son démantèlement, a permis au carve-out d’être à nouveau sous les projecteurs. Il est donc particulièrement d’actualité de s’interroger sur sa pertinence…
Supervision
Abonnés Les agréments à la chaîne
Le processus d’agrément d’une société d’assurance implique une évaluation des ressources financières, humaines et techniques du demandeur, ainsi que sa conformité aux exigences réglementaires sectorielles, telles que Solvabilité II. Revue de détail…
Abonnés Crédit d’impôt au titre des investissements dans l’industrie verte (C3IV) : top départ !
On rappelle que l’article 35 de la loi n° 2023-1322 de finances pour 2024 a créé un nouveau crédit d’impôt, applicable sur option et après agrément ministériel, au titre des dépenses engagées pour des activités contribuant à la production de…
Evolution de la gestion d’actifs : adoption de la révision des directives AIFM et UCITS
Le Parlement européen a adopté le 7 février dernier la révision des directives AIFM et UCITS1.
