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21 résultats trouvés pour "SCI"
Abonnés Cession par une société étrangère d’un immeuble réévalué
Le Conseil d’Etat s’est récemment prononcé sur le montant de la plus-value de cession soumise au prélèvement de l’article 244 bis A du CGI dans le cas d’un immeuble situé en France et cédé par une société danoise qui l’avait préalablement réévalué.
Le bitcoin surfe sur l'accord commercial américano-britannique
(AOF) - Fort de l'accord commercial entre Washington et Londres, le bitcoin a franchi hier la barre des 100000 dollars. Une première depuis février. Après avoir atteint son record historique de 109000 dollars le 20 janvier, jour de l’investiture de…
Abonnés Qualification de parts de SCI en « biens immobiliers » : revirement de jurisprudence ou idiosyncrasie de l’ancienne convention fiscale franco-luxembourgeoise ?
La Cour de cassation a rendu une décision tonitruante en matière d’interprétation des conventions fiscales. Sa portée, si elle devait être étendue, pourrait redéfinir la stratégie patrimoniale de nombreux non-résidents.
Abonnés Les conditions de l’action paulienne : un rappel bienvenu de la Cour de cassation – Cass. com, 29 janvier 2025, n° 23-20.836
Selon le proverbe, « ». En réalité, le recouvrement d’une créance est souvent un chemin semé d’embûches pour le créancier d’un débiteur sophistiqué et prêt à tous les stratagèmes pour ne pas payer.
Immobilier d’entreprise
Premium Droits de mutation : comment faire face à la hausse
De nombreux départements vont augmenter leurs droits de mutation à titre onéreux (DMTO), payables lors d’un achat immobilier. Ils passeront de 4,5 % à 5 % du prix de vente. Outre l’accélération du projet d’acquisition pour le finaliser avant la…

emeis, plus forte hausse du SBF 120 à la clôture du mercredi 26 mars 2025
(AOF) - emeis (+9,60% à 11,39 euros) L'exploitant de maisons de retraite a bondi ce mercredi après une semaine en dents de scie. Son concurrent Clariane a affiché également une forte progression (+6,16% à 4,48 euros). Le titre flambe de 92% depuis le…
emeis, plus forte hausse du SBF 120 à la mi-séance du mercredi 26 mars 2025
(AOF) - emeis (+5,27% à 10,94 euros) L'exploitant de maisons de retraite progresse nettement après une semaine en dents de scie. Son concurrent Clariane affiche également une forte progression. Le titre flambe de plus de 80% depuis le 1er…
Adocia, plus forte baisse du marché SRD à la clôture du lundi 17 février 2025
(AOF) - Adocia (-8,79% à 4,88 euros) La biotech a flanché ce lundi après une semaine en dents de scie. Le titre perd plus de 16% depuis le début de l'année.
Adocia, plus forte baisse du marché SRD à la mi-séance du lundi 17 février 2025 -
(AOF) - Adocia (-9,35% à 4,85 euros) La biotech voit son titre flancher ce lundi après une semaine en dents de scie. Le titre perd plus de 20% depuis le début de l'année.
Seb, plus forte baisse du SBF120 à la clôture du mercredi 12 février 2025 -
(AOF) - Seb (-5,52% à 88,20 euros) Le spécialiste du petit équipement domestique s'est replié ce mercredi après un parcours en dents de scie. Le titre perd plus de 20% sur un an.