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1678 résultats trouvés pour "Fiscalité internationale"
Amplitude Surgical, Boiron, Equasens...les valeurs à suivre demain à Paris -
(AOF) - Amplitude Surgical Amplitude Surgical déclare un chiffre d’affaires en hausse de 7,5% au premier trimestre, à 21,8 millions d’euros. Le spécialiste des technologies chirurgicales destinées à l’orthopédie pour les membres inférieurs précise…
Alstom, Soitec, Technip Energies...les valeurs à suivre aujourd'hui à la Bourse de Paris
(AOF) - Alstom Alstom annonce la mise en place d'un contrat de liquidité portant sur ses actions ordinaires avec Rothschild Martin Maurel, dans le cadre de la réglementation en vigueur. Ce contrat a pour objet l'animation par Rothschild Martin Maurel…
Une année 2024 toujours riche en matière de fiscalité internationale
En cette année 2024, la fiscalité internationale a continué d’évoluer à un rythme soutenu, toujours influencée par des réformes majeures. Cette nouvelle Lettre des Groupes Internationaux se propose de faire le point sur les grandes tendances…

Dossier / Une année 2024 toujours riche en matière de fiscalité internationale
Ecologie, simplification et secteur financier à l’agenda fiscal de la nouvelle Commission européenne
Ecologie, simplification et secteur financier à l’agenda fiscal de la nouvelle Commission européenne Le 18 juillet 2024, Ursula von der Leyen présentait, dans le cadre de sa candidature pour sa réélection au poste de président de la Commission…
Dossier / Une année 2024 toujours riche en matière de fiscalité internationale
Le programme ICAP de l’OCDE : un outil pour réduire les risques fiscaux, complémentaire aux instruments traditionnels de prévention et de résolution des différends internationaux
Le programme ICAP de l’OCDE : un outil pour réduire les risques fiscaux, complémentaire aux instruments traditionnels de prévention et de résolution des différends internationaux Les prix de transfert sont devenus une des principales sources de…
Dossier / Une année 2024 toujours riche en matière de fiscalité internationale
La convention multilatérale de l’OCDE pour la mise en œuvre de la règle d’assujettissement à l’impôt
La convention multilatérale de l’OCDE pour la mise en œuvre de la règle d’assujettissement à l’impôt 1. Origine et objectif de la règle d’assujettissement à l’impôt Le projet Pilier 2 de l’OCDE1 constitue l’une des évolutions les plus marquantes de…
Dossier / Une année 2024 toujours riche en matière de fiscalité internationale
Bénéficiaire effectif fiscal : de (l’extrême) exigence de la preuve (à propos de CAA de MARSEILLE, 3ème chambre, 11 juillet 2024, 22MA01511, Sté Planet)
Bénéficiaire effectif fiscal : de (l’extrême) exigence de la preuve (à propos de CAA de MARSEILLE, 3ème chambre, 11 juillet 2024, 22MA01511, Sté Planet) Statuant sur renvoi à la suite d’une importante décision du Conseil d’Etat, Sté Planet, en date…
Abonnés Les enjeux fiscaux des PME-ETI ouvrant leurs activités à l’international
L’ouverture à l’international de l’activité d’une entreprise est une étape cruciale de son existence. Afin que des redressements fiscaux ne viennent pas entraver son développement, elle doit au préalable anticiper les risques et se familiariser avec…
Les trésoriers, des experts métiers et IT
Dans le contexte actuel de crise permanente, le métier du trésorier se complexifie et devient un maillon essentiel de la stratégie financière de l’entreprise. Une évolution qui nécessite certes des compétences techniques pointues – l’idéal étant de…

L'édition de logiciels maintient une bonne dynamique en France
(AOF) - Les éditeurs de logiciels français font preuve d’une belle résistance face à la crise, selon le Panorama Top 250 du secteur, présenté par Numeum et EY. 265 entreprises ont pris part à l’enquête. Les éditeurs de logiciels français ont…