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5584 résultats trouvés pour "Conseil d'Etat"
Kering, Rubis, Virbac...les valeurs à suivre demain à Paris -
(AOF) - Figeac Aéro Figeac Aéro annonce son implication dans le projet de supply chain intégrée" Suchi" et le soutien par le Conseil pour la Recherche de l'Aéronautique Civile (CORAC) et la direction générale de l'Aviation Civile (DGAC), à hauteur de…
Figeac Aéro s'implique dans le projet Suchi
(AOF) - Figeac Aéro annonce son implication dans le projet de supply chain intégrée" Suchi" et le soutien par le Conseil pour la Recherche de l’Aéronautique Civile (CORAC) et la direction générale de l’Aviation Civile (DGAC), à hauteur de 0,8 million…
Wall Street s'enfonce dans le rouge, Donald Trump veut taxer l'alcool européen
(AOF) - Les marchés américains creusent leurs pertes. La nouvelle offensive tarifaire de Donald Trump, visant aujourd'hui les vins et spiritueux européens, alimente l'aversion pour le risque. Les investisseurs s'inquiètent également d'un possible…
La valeur du jour à Wall Street - Intel : le choix de Lip-Bu Tan en tant que nouveau directeur général salué
(AOF) - Intel continue de faire les gros titres de la presse économique. Quelques heures après des rumeurs sur la prise en main opérationnelle des usines d’Intel par TSMC, le groupe technologique américain en difficulté a dévoilé le nom de son…
Intel : Bank of America abandonne son opinion négative
(AOF) - Bank of America a rehaussé sa recommandation de Sous-performance à Neutre et son objectif de cours de 19 euros à 25 euros sur Intel après l'annonce la nomination de Lip-Bu Tan au poste de directeur général. Le bureau d’études apprécie…
Rouge en vue à Wall Street, Intel en vedette
(AOF) - Les marchés américains sont attendus en légère baisse. Si les prix à la production sont ressortis légèrement sous les attentes, les inscriptions hebdomadaires au chômage ont enregistré une baisse inattendue. Par ailleurs, Donald Trump a…
Abonnés Entre évolutions et incertitudes, point d’étape sur le pacte Dutreil
Le dispositif d’exonération fiscale partielle codifié à l’article 787 B du Code général des impôts, dit « pacte Dutreil » a récemment fêté ses 24 ans, pour sa version la plus proche de ce que les contribuables connaissent aujourd’hui.
Abonnés Traitement des partnerships dans un cadre franco-américain
La fiscalité internationale des sociétés de personnes recèle de nombreuses zones d’ombre, y compris lorsqu’une convention fiscale bilatérale, comme la convention franco-américaine, tente de résoudre les difficultés liées aux différences conceptuelles…
L’actualité fiscale en bref
Abonnés Remboursement de crédits d’impôt : inutile de multiplier les réclamations
Par une décision du 15 janvier 20251, le Conseil d’Etat complète sa jurisprudence en jugeant que le cédant d’une créance de CIR peut se prévaloir de la demande de remboursement présentée par l’établissement bancaire cessionnaire. Cette décision…
Abonnés Amendement Charasse, calcul du numérateur et fongibilité des ressources
La cour administrative d’appel (CAA) de Paris s’est récemment prononcée de manière inédite sur l’assiette des charges financières à réintégrer en application de l’amendement Charasse. Cette solution, si elle venait à être confirmée, pourrait en…