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634 résultats trouvés pour "Agrément"
Abonnés Crédit d’impôt recherche et prestataires de services non agréés – rien à CIRer ?
Quadragénaire courtisé mais que beaucoup jugent dispendieux, le crédit d’impôt recherche (« CIR ») attise les comportements opportunistes de certains contribuables mais aussi, en réponse, les réactions d’une administration fiscale qui peut se montrer…
Altarea : Altarea Investment Managers a obtenu l'agrément de l'AMF
(AOF) - Altarea confirme avoir reçu le 14 avril dernier l’agrément de l’Autorité des marchés financiers pour sa société de gestion Altarea Investment Managers. Parallèlement, Marc-Olivier Penin et Philippe Delhotel rejoignent le groupe en tant que…
RÉMUNÉRATION
Quelle part variable pour les « material risk takers » ?
Depuis dix ans, la loi encadre, au sein des organisations financières, la part variable de la rémunération des "material risk takers", une catégorie qui englobe les dirigeants à hauts revenus et les salariés qui font courir un risque financier à…
Abonnés Transfert des déficits sur agrément : une réduction massive du chiffre d’affaires et des effectifs de l’activité à l’origine des déficits n’empêche pas nécessairement leur transfert
S’inscrivant dans l’approche économique récemment confirmée par le Conseil d’Etat, la cour administrative d’appel de Lyon (CAA Lyon, 9 mars 2023, n° 21LY01810, Sté Textiss) considère que de très fortes variations en termes de chiffre d’affaires et…
Abonnés Partage de la valeur dans les petites entreprises : de l’incitation à l’obligation ?
Les mesures de l’Accord National Interprofessionnel du 10 février 2023 visent à généraliser les dispositifs de partage de la valeur au sein des entreprises de moins de 50 salariés. Les conditions de mise en œuvre des mesures envisagées paraissent…
Actualité
Justice - Influenceurs et produits financiers : la fin de la récré ?
Les influenceurs s’intéressent aux produits financiers, mais pas toujours pour de bonnes raisons. Devant les pratiques illégales perpétrées en toute impunité par certains d’entre eux ces dernières années, le législateur a décidé d’agir pour combler…
La reprise du secteur de l'hébergement en Europe se poursuivra en 2023 (Fitch Ratings)
(AOF) - " Les performances des hébergeurs européens continueront de s'améliorer en 2023, soutenues par un rebond des voyages dû à une demande refoulée, tandis que les mesures de restructuration et de réduction des coûts mises en œuvre pendant la…
Abonnés European green bonds : un accord provisoire
Un accord provisoire quant à la création d’obligations vertes européennes « European green bonds » (« EuGB ») a été trouvé entre le Conseil de l’Union européenne et le Parlement européen, le 28 février 2023. Cette étape s’inscrit dans le cadre du…
Les valeurs à suivre aujourd'hui à la Bourse de Paris - Vendredi 21 avril 2023
(AOF) - ALD ALD annonce que son Assemblée Générale Extraordinaire, initialement prévue le 28 avril 2023, aura lieu le 22 mai 2023 : le spécialiste de la location de voitures attend l'agrément par la Commission européenne, de Crédit Agricole Consumer…
Les valeurs à suivre demain à la Bourse de Paris - Vendredi 21 avril 2023
(AOF) - ALD ALD annonce que son Assemblée Générale Extraordinaire, initialement prévue le 28 avril 2023, aura lieu le 22 mai 2023 : le spécialiste de la location de voitures attend l'agrément par la Commission européenne, de Crédit Agricole Consumer…
