Recherche
Recherchez un article, un événement, une lettre professionnelle, une vidéo parmi l’ensemble de nos publications.
Type de contenus
Source
Date de publication
Résultats de la recherche
1133 résultats trouvés pour "Transmission"
Abonnés Transfert des déficits sur agrément : le juge de l’impôt confirme son appréciation économique du dispositif et admet la possibilité d’un transfert seulement partiel des déficits
Dans sa récente décision Metalic [1], le Conseil d’Etat considère qu’une diminution significative du chiffre d’affaires et des effectifs de l’activité à l’origine des déficits ne caractérise pas un changement significatif empêchant leur transfert,…
Nexans : Berenberg débute le suivi à l'Achat
(AOF) - Berenberg a entamé le suivi de Nexans avec une recommandation d’Achat et un objectif de cours de 98 euros. "Suite à l'annonce d'annulations potentielles de certains projets éoliens offshore américains, qui pourraient potentiellement affecter…
Abonnés Devoir de discrétion de l’administrateur : pourquoi et comment pallier les carences textuelles
L’obligation de discrétion à laquelle les administrateurs ainsi que toute personne appelée à assister aux réunions du conseil d’administration sont tenus, continue de souffrir d’un encadrement imparfait, source d’incertitude juridique pour ces…
La qualification de clause pénale d’une clause de bad leaver
La Cour de cassation applique à la clause de bad leaver le régime de la clause pénale. Il est en conséquence nécessaire de démontrer l’excès manifeste en considération du préjudice subi par le bénéficiaire. Un arrêt avec une portée pratique à…
Attribution gratuite d’actions : un régime étendu et assoupli
La loi n° 2023-1107 du 29 novembre 2023 relative au partage de la valeur au sein de l’entreprise apporte quatre modifications bienvenues au régime des attributions gratuites d’actions, dispositif destiné à associer salariés et dirigeants à la…
Interview - Romain Svartzman, chercheur senior au Centre sur le changement climatique de la Banque de France
Premium « Les risques liés à la nature peuvent avoir de lourdes répercussions sur la stabilité financière »
Interview de Romain Svartzman, chercheur senior au Centre sur le changement climatique de la Banque de France
Stratégie
Premium Les taux guideront encore les marchés en 2024
Gérants et économistes livrent actuellement leurs prévisions et choix d’allocation pour 2024. Les marchés devraient évoluer au gré des décisions des banques centrales, dont une inflexion est attendue à mi-année. Ces conjectures sont aussi l’occasion…
FINANCEMENT
RTE émet un deuxième green bond
RTE lance sa deuxième émission obligataire verte en moins de deux ans, pour un montant de 500 millions d’euros.
Abonnés Prix de transfert : les ETI et les incorporels en ligne de mire
Le projet de loi de finances pour 2024 replace les prix de transfert au centre des discussions en prévoyant un certain nombre de mesures de durcissement de la législation actuelle. Si le but affiché par le gouvernement est de renforcer la position de…
Valneva/Pfizer: finalisation du recrutement pour l'étude Valor sur la maladie de Lyme
(AOF) - Valneva et Pfizer ont annoncé aujourd'hui la finalisation du recrutement pour l'étude de Phase 3 Valor sur leur candidat vaccin contre la maladie de Lyme, VLA15. L'essai s'appuie sur les résultats positifs des essais de Phase 1 et 2…
