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454 résultats trouvés pour "Capitaux mobiliers"
Abonnés Art et fiscalité : quelles opportunités pour les investisseurs en France et au Luxembourg ?
Damien Hirst : « » Entre nouveaux véhicules d’investissement et fiscalité avantageuse, l’art s’affirme comme un actif stratégique, offrant des opportunités tant en France qu’au Luxembourg.
La Lettre Professionnelle de PwC Société d'Avocats
Caractère privilégié des régimes de sociétés mères étrangers : une histoire de frais
Caractère privilégié des régimes de sociétés mères étrangers : une histoire de frais La Cour administrative d’appel de Versailles importe, par une décision en date du 6 juin 2024 (n° 22VE00325) pour les besoins de l’appréciation du caractère…
La Lettre Professionnelle de PwC Société d'Avocats
Abandons de créances non déductibles et distributions occultes
Abandons de créances non déductibles et distributions occultes Un récent arrêt de la Cour administrative d’appel de Bordeaux vient rappeler la nécessité d’évaluer soigneusement, avant l’octroi de toute aide à une société étrangère, les conséquences…
La Lettre Professionnelle de PwC Société d'Avocats
Sociétés de personnes ayant des associés non-résidents : traitement fiscal des revenus de capitaux mobiliers perçus
Sociétés de personnes ayant des associés non-résidents : traitement fiscal des revenus de capitaux mobiliers perçus L’on savait depuis les décisions Sté Kingroup INC (1) et Sté Quality Invest (2) du Conseil d’Etat qu’une société relevant de l’article…
Abonnés Les contours de la fiscalité des management packages redessinés : quels impacts pour les opérations de LBO ?
La loi de Finances pour 2025 réforme en profondeur le régime social et fiscal applicable aux management packages, reçus en contrepartie des fonctions de salarié ou de dirigeant, mis en place dans le cadre des opérations de LBO. Plusieurs points…
Réglementation
Premium Ce que les textes d’application de MICA apportent à la réglementation MIF
Les textes d’application de MICA ont pour objet de préciser les conditions de mise en œuvre des dispositions de ce règlement applicable aux crypto-actifs, mais ils présentent en outre l’intérêt d’éclairer certains des concepts communs avec la…
Parole d’expert – Vivien Trocherie, directeur du contrôle dépositaire France, Société Générale Securities Services
Révision de la directive sur les actifs éligibles dans les fonds OPCVM : une volonté d’ouverture du régulateur
L’intermédiation financière par les organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) a toujours connu un succès auprès des investisseurs grand public en France. L’Autorité des marchés financiers (AMF), dans son édition 2024 des…
Grands Débats actifs privés
L’année 2025 s’ouvre sur de nouveaux défis et opportunités
Depuis le changement d’orientation des banques centrales initié en 2022, le marché des actifs privés traverse une phase de transformation au niveau mondial. Les levées de fonds sont plus difficiles et se concentrent sur des acteurs mondiaux de très…
Biosynex, Ekinops, SMCP, Vente-unique... les valeurs à suivre demain à Paris
(AOF) - Biosynex Biosynex annonce avoir réalisé en 2024 un chiffre d'affaires de 101,4 millions d'euros, en hausse de 9% par rapport à la même période de l'exercice précédent. Le spécialiste du diagnostic précise que cette progression est portée par…
Abonnés Réduction de capital non motivée par des pertes et abus de droit : l'incertitude demeure
Si le Comité de l’abus de droit fiscal (CADF) a rendu le 21 mars 2024 un nouvel avis confirmant l’absence de montage artificiel dans le cadre d’une opération de réduction de capital par voie de rachat-annulation de titres (affaire n° 2023-07), les…
