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273 résultats trouvés pour "Trust"
Les marchés européens portés par les valeurs du luxe
(AOF) - Les marchés actions européens ont de nouveau clôturé en zone positive ce jeudi, grâce au luxe. Le CAC 40 a progressé de 2,14% à 7634,74 points et l'EuroStoxx50 de 1,39% à 5102,13 points. C’est en revanche la morosité qui domine de l'autre…
Les marchés en 2024 : la France en berne, l’exceptionnalisme américain et la consécration du Bitcoin
(AOF) - La Bourse de Paris a non seulement affiché cette année une performance négative, mais ses principales concurrentes d’Europe continentale affichent des hausses à 2 chiffres. Pénalisé par l'augmentation de risque politique à la suite de la…
Abonnés Taxation des distributions de trust : des précisions sur le régime de preuve applicable
Saisie de la question du traitement fiscal des distributions effectuées par un trust, la 9 chambre de la cour administrative d’appel de Paris applique un régime de preuve objective conduisant en pratique à une présomption réfragable de taxation à…
Abonnés Le « Protector » est-il visé par les obligations déclaratives françaises en matière de trust ?
Depuis 2011, les trusts ayant un lien avec la France sont soumis à des obligations déclaratives spécifiques. Si l’administration fiscale a précisé le champ d’application de ces obligations déclaratives, certaines zones d’ombre subsistent notamment en…
Les Bourses européennes portées par la Chine
(AOF) - Les indices européens ont fini en nette hausse, portés par les mesures de relance annoncées par la Chine, les plus importantes depuis le Covid-19. Les indices chinois ont progressé de plus de 4%, comme le Shanghai Composite. L'indice CAC 40 a…
A suivre aujourd'hui... Claranova
(AOF) - Claranova annonce être parvenue à un accord avec ses deux actionnaires minoritaires canadiens, Michael Dadoun et Daniel Assouline, en vertu duquel ces derniers retirent ce jour, sans contrepartie, les deux procédures distinctes en appel et…
Fin des procédures judiciaires entre Claranova et ses actionnaires minoritaires canadiens
(AOF) - Claranova annonce être parvenue à un accord avec ses deux actionnaires minoritaires canadiens, Michael Dadoun et Daniel Assouline, en vertu duquel ces derniers retirent ce jour, sans contrepartie, les deux procédures distinctes en appel et…
Premium Identité numérique et services de confiance : de nouvelles exigences de sécurité
Grâce à la révision du règlement européen eIDAS, une véritable identité numérique va être mise en place au niveau européen, avec notamment la création d’un wallet numérique permettant de prouver son identité, de stocker des documents officiels et…
RÉGLEMENTATION
Intelligence artificielle : avec l’IA Act, le Parlement européen adopte une législation pionnière
Le Parlement européen vient d’adopter l’IA Act, la première législation contraignante du monde en matière d’intelligence artificielle.
Nouvelles conventions fiscales signées par la France : quel impact de l’instrument multilatéral de l’OCDE ?
Nouvelles conventions fiscales signées par la France : quel impact de l’instrument multilatéral de l’OCDE ? Après presque 15 années sans convention fiscale, la nouvelle convention signée le 4 février 2022 entre la France et le Royaume du Danemark…
