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2521 résultats trouvés pour "Crédit d'impôt recherche"
Abonnés Intérêts et limites des logiciels de notation de crédit dans la fixation des taux d’intérêt intragroupes
Une nouvelle décision clarifie les attendus du juge en matière de modalités pratiques de démonstration de la normalité des taux d’intérêt appliqués aux prêts intragroupes.
Abonnés Fiscalité : avis de tempête !
Alors que les Français s’étaient habitués à une certaine stabilité fiscale depuis 2018, la donne est susceptible de changer avec le résultat des dernières élections. Certains contribuables peuvent être tentés de rechercher à l’étranger des cieux…
Abonnés Le C3IV : arme atomique de la fiscalité verte ?
L’article 35 de la loi n° 2023-1322 de finances pour 2024 a instauré le crédit d’impôt en faveur de l’industrie verte, mieux identifié sous l’acronyme C3IV, entré en vigueur le 14 mars dernier et applicable au titre des dépenses engagées pour des…
Abonnés Titres de société à prépondérance immobilière : une définition de plus en plus précise
L’entreprise qui cède des titres est soumise à un impôt qui diffère selon que la société dont les titres sont cédés est ou non à prépondérance immobilière. Plusieurs décisions récentes de jurisprudence apportent des précisions sur cette notion de…
Premium Les frais de gestion ont cessé de baisser
Selon une étude de bfinance, les frais de gestion n’ont pas poursuivi leur mouvement à la baisse ces trois dernières années, en particulier sur les actifs cotés. Or, les investisseurs ne sont pas prêts à payer davantage pour une gestion avec des…
Finance durable
Premium Le partenariat entre MSCI et Moody’s porte un nouveau coup à la notation ESG européenne
L’agence de rating américaine va progressivement abandonner son activité de notation ESG, celle-là même qu’elle avait acquise en rachetant le français Vigeo en 2019. Une décision qui devrait avoir d’importantes répercussions sur les investisseurs…
Engie, LDC, Worldline... les valeurs à suivre aujourd'hui à Paris -
(AOF) - Atos Dans le cadre de son processus de financement intérimaire, Atos a annoncé la clôture de la syndication des tranches supplémentaires de 225 millions d'euros et 350 millions d'euros et la réception de la dérogation accordée par les banques…
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Premium Comment les forêts se sont imposées dans les portefeuilles institutionnels
Détenteurs de forêts dont ils délèguent la gestion très technique à des spécialistes, les investisseurs institutionnels adorent cet actif diversifiant au rendement stable, qui leur offre de multiples avantages en matière d’ESG. Les forêts nécessitent…
