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1134 résultats trouvés pour "Transmission"
Mastrad fusionne avec sa filiale Orka
(AOF) - Mastrad, pionnier de la foodtech spécialisé dans la mesure de température, annonce la fusion avec sa filiale Orka, entièrement centrée sur ce nouveau marché. La fusion, qui s'opère par Transmission Universelle du Patrimoine d'Orka vers sa…
Dossier : Les opérations nécessitant l’autorisation d’un tiers
Agréments fiscaux : le désaccord des temps
Les opérations d’acquisition et de restructuration obéissent à un timing que les procédures fiscales d’agrément, de rescrit et de régularisation ignorent. Le délai de traitement de l’Administration est en effet souvent incompatible avec le calendrier…
Innovation for Finance
Financement de l’économie et des entreprises
Bien qu’elles aient fait preuve de résistance pendant plusieurs mois, notamment grâce aux dispositifs de soutien mis en place par le gouvernement, les trésoreries des entreprises commencent à faiblir sous la pression inflationniste et le retour à la…
Innovation for Finance
Digitalisation de la fonction finance
Dans la dimension réglementaire et statutaire des opérations de la direction financière, l’heure est maintenant venue pour les directions financières de placer au second plan les sujets transactionnels pour se concentrer sur le pilotage et les…
Abonnés Les apports en nature transfrontaliers sont-ils encore possibles entre pays de l’UE ?
Parmi les nombreuses nouveautés introduites en droit français par l’ordonnance du 24 mai 2023 transposant la directive (UE) 2019/2121 figure désormais la possibilité de réaliser une opération d’apport partiel d’actifs entre une société française…
Innovation
Premium Comment inscrire des titres financiers en blockchain
Il existe désormais deux modalités d’inscription des titres financiers dans un dispositif d’enregistrement électronique partagé (DEEP), reposant sur la technologie de la blockchain.
Communication financière
Premium PEA-PME : Quadient vise les petits porteurs
Eligible au PEA-PME depuis quelques semaines, Quadient espère notamment en profiter pour élargir sa base d’actionnaires individuels. Pour ce faire, le groupe compte lancer plusieurs actions en matière de communication financière.
Forsee Power signe un partenariat avec Parker Hannifin et Vensys
(AOF) - Forsee Power (expert des systèmes de batteries intelligentes pour l'électromobilité durable) Vensys Group (spécialiste des solutions électrohydrauliques pour l'agriculture et la construction) et Parker Hannifin (leader mondial des…
La Lettre Gestion des Groupes internationaux - Juillet 2023
Appréciation stricte des critères de l’abus de droit et de l’acte anormal de gestion (CE 3 mai 2023, n°434441, Sté BNP Paribas et autre)
Par une décision du 3 mai 2023 mentionnée aux tables, le Conseil d’Etat clarifie les conditions d’application de la procédure d’abus de droit prévue à l’article L.64 du Livre des procédures fiscales (« LPF ») et pose des garde fous contre…
HDF Energy lance ses activités en Équateur
(AOF) - HDF Energy (Hydrogène de France), développeur de grandes infrastructures d'hydrogène vert et fabricant de piles à combustible de forte puissance, a annoncé le lancement officiel de ses activités en Équateur. Cette expansion permettra à HDF…
