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11468 résultats trouvés pour "Association"
Comex
Directions financières : les femmes toujours largement sous-représentées
La féminisation des comités de direction des entreprises du SBF 120 progresse. Cependant, les fonctions opérationnelles et régaliennes telles que la direction financière restent largement aux mains des hommes. Malgré les efforts des entreprises en la…

Abonnés Mise à disposition de dirigeants et refacturation de salaires au sein des groupes
Mise à disposition de dirigeants et refacturation de salaires au sein des groupes La jurisprudence récente illustre le traitement radicalement différent que le juge de l’impôt réserve à la refacturation intragroupe de la rémunération des cadres d’une…
Abonnés Report d’imposition des plus-values d’apport de titres et manquement aux obligations déclaratives
L’apport de titres à une société contrôlée par l’apporteur est susceptible de générer une plus-value d’apport qui bénéficie, de plein droit, d’un régime de report d’imposition. La plus grande vigilance doit être portée aux formalités déclaratives…
Abonnés La stratégie d’investissement de détail (RIS) : une opportunité réglementaire pour mobiliser l’épargne des ménages européens
Le 24 mai 2023, la Commission européenne a proposé un ensemble de mesures dans le cadre de sa stratégie en matière d’investissements de détail (retail investment strategy ou « RIS »), afin d’encourager la participation des capitaux privés au…
Wells Fargo dépasse les attentes
(AOF) - La banque américaine Wells Fargo a dévoilé des profits trimestriels meilleurs que prévu. Au premier trimestre, le bénéfice net est ressorti à 4,89 milliards de dollars, soit 1,39 dollar par action, à comparer avec 4,62 milliards de dollars,…
Abonnés E-invocing & e-reporting : facture électronique, le temps de l’action
Après de multiples décalages et ajustements sur les fonctionnalités de la plateforme technique proposée par le gouvernement (portail public de facturation), le communiqué de presse du ministère des Finances du 15 octobre 2024, ainsi que les fiches…
Fiscalité
Abonnés Réforme des management packages : les managers obtiennent de légères concessions
Des dirigeants d’entreprise sous LBO, susceptibles d’engranger des plus-values très importantes, contestaient la réforme de la fiscalité des management packages prévue par la loi de finances pour 2025. Bercy leur a concédé des aménagements, mais non…

Abonnés Nullité en droit des sociétés : la réforme est arrivée !
L’ordonnance du 12 mars 2025 vient apporter simplification et clarification au régime de nullité du droit des sociétés qui en avait grand besoin, tant le risque de confusion était possible.
Véhicules électriques : l'Acea demande un plan d'incitation à l'échelle européenne
(AOF) - " Aujourd'hui, la part de marché des véhicules électriques pour les voitures particulières s'élève à environ 15%, ce qui est encore loin des 25% prévus d'ici la fin de l'année ", a déclaré Sigrid de Vries, directrice générale de l'Association…
Dématérialisation
Abonnés Facturation électronique : les acteurs rentrent dans le vif du sujet
Les prestataires du marché et les entreprises poursuivent leurs efforts pour tenir les échéances de la mise en place de la facture électronique obligatoire, qui pour le moment restent maintenues : le basculement progressif des entreprises vers la…
