Recherche
Recherchez un article, un événement, une lettre professionnelle, une vidéo parmi l’ensemble de nos publications.
Type de contenus
Source
Date de publication
Résultats de la recherche
352 résultats trouvés pour "BEPS"
Transparence fiscale : le CbCR public est transposé en France et s’appliquera aux exercices ouverts à compter du 1er juillet 2024
Transparence fiscale : le CbCR public est transposé en France et s’appliquera aux exercices ouverts à compter du 1er juillet 2024 La loi de finances pour 2016 a introduit en France le CbCR fiscal en intégrant dans le Code Général des Impôts (« CGI »)…
La Lettre Gestion des groupes internationaux
Pilier 2 : une réalité mondiale… encore en construction
Alors même que plusieurs Etats, à l’instar de la France par la loi de finances pour 20241, ont adopté en 2023 le Modèle de Règles GloBE pour une application en 2024 (1) le Cadre inclusif OCDE/G20 peaufine encore sa copie. Ainsi, en 2023, trois jeux…
comptabilité
Abonnés L’incidence des règles de prix de transfert dans la politique de gestion des droits de propriété intellectuelle
L’essentiel de la valeur des groupes de sociétés se situe dans leurs actifs incorporels et, en particulier, leurs droits de propriété intellectuelle.
TotalEnergies annonce le démarrage de la production du champ d'Akpo West au Nigéria
(AOF) - TotalEnergies et ses partenaires annoncent le démarrage de la production du champ d'Akpo West sur le bloc PML2, au Nigéria. Situé à 135 kilomètres au large de la côte, Akpo West est raccordé à l'unité flottante de production, de stockage et…
Maurel & Prom : baisse de sa production valorisée annuelle
(AOF) - Après intégration des revenus des activités de forage (23 millions de dollars) et du marketing d'huile pour le compte de tiers (26 millions de dollars), le chiffre d'affaires consolidé de Maurel & Prom pour l'année 2023 s'élève à 682 millions…
Actualité
Premium Réglementation - Un tsunami pour les directions financières
Confrontées depuis plusieurs années déjà à une avalanche de nouvelles réglementations, les grandes entreprises et les ETI doivent aujourd’hui se préparer à l’entrée en vigueur imminente de textes d’une complexité inédite dans les domaines fiscal et…
Abonnés Vers un renforcement du contrôle des valorisations d’actifs incorporels ?
L’introduction d’une méthode de contrôle ex post des valorisations d’incorporels transférés hors de France constitue une réelle nouveauté et une source d’insécurité juridique supplémentaire dont les groupes doivent bien mesurer la portée.
Maurel & Prom : des ventes en repli sur 9 mois
(AOF) - Maurel & Prom a dégagé un chiffre d'affaires de 495 millions de dollars sur ses neuf premiers mois d'activité en 2023 contre 506 millions de dollars il y a un an. La production du Groupe en part M&P s’élève à 27 944 bep/j (barils équivalent…
Fiscal
Premium Optimisation et fraude dans le collimateur
Après une période post-Covid euphorique en matière transactionnelle, le marché du droit fiscal lié aux deals de M&A accuse un ralentissement du fait de la diminution du flux d’opérations. En revanche, le contentieux fiscal tend à se densifier, et les…
Baisse de 19% de la production de gaz en Europe en juin 2023
(AOF) - Selon le rapport mensuel du GECF sur le marché du gaz, en juin 2023, la production de gaz en Europe a connu une baisse de 19% en glissement annuel, ce qui a donné une production totale de 12,7 milliards de mètres cubes. Cette réduction est…
