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229 résultats trouvés pour "Management package"
Abonnés Private equity en France : bilan 2023 et prospective 2024
En 2023, le marché du private equity a connu des performances disparates selon les segments. Le secteur du large cap a été particulièrement impacté par le resserrement des taux d’intérêt et la politique monétaire européenne. En revanche, les secteurs…
Management package : l’amorce d’une convergence des jurisprudences sociale et fiscale ? (Cour de cassation, 28 septembre 2023, n° 21-20.685, Société Alten)
En l’absence de cadre législatif complet offrant aux praticiens des management packages des outils sécurisés dans toutes leurs composantes, notamment sociale et fiscale, et adaptés à leurs objectifs de conciliation des intérêts des managers et des…
La qualification de clause pénale d’une clause de bad leaver
La Cour de cassation applique à la clause de bad leaver le régime de la clause pénale. Il est en conséquence nécessaire de démontrer l’excès manifeste en considération du préjudice subi par le bénéficiaire. Un arrêt avec une portée pratique à…
Rémunérations
La rémunération variable valorise les objectifs individuels
Pour la plupart des fonctions financières dans l’entreprise, la rémunération comprend aujourd’hui une part variable, dont le poids dépend du niveau d’expertise. Le niveau de cette part variable est de plus en plus déterminé par des objectifs…
Abonnés Management package : la spécificité du régime social par rapport à l’analyse du juge fiscal ?
La Cour de cassation a eu l’occasion récemment de se prononcer à nouveau sur le traitement social de l’avantage issu de bons de souscription d’actions (« BSA »). Cette décision intéressera sans nul doute les fiscalistes, dans la structuration…
Abonnés Traitement des management packages – l’administration sociale suit le sillage fiscal
A l’occasion d’un arrêt rendu le 28 septembre dernier intervenant quatre ans après la jurisprudence Barrière, la Cour de cassation revient sur le traitement social des bons de souscription d’actions (BSA) octroyés aux salariés et dirigeants relevant…
LA LETTRE GESTION DES GROUPES INTERNATIONAUX - OCTOBRE 2023
ESG et Management package
Conscientes de l’impact de l’ESG sur leur valeur patrimoniale, les entreprises ont progressivement mis en place au sein des management packages des critères d’appréciation de performance qui incluent des objectifs ESG et cela quel que soit le niveau…
LA LETTRE GESTION DES GROUPES INTERNATIONAUX - OCTOBRE 2023
La valeur de l’ESG
La création de valeur ainsi que son partage entre les différentes parties prenantes, que sont les actionnaires, le management, les salariés ou encore les fournisseurs, sont au cœur de la vie de l’entreprise et de son développement.
Abonnés L’actualité des management packages
L’actualité automnale relative au management package se concentre autour du projet de loi dit « de partage de la valeur au sein de l’entreprise » (1) et de la jurisprudence rendue par la Cour de cassation le 28 septembre 2023 en matière sociale (2).
Abonnés Du nouveau pour la fiscalité des « management packages » ?
Le conseil d’Etat vient de préciser sa jurisprudence en matière de « management package » dans une espèce qui illustre très clairement les circonstances dans lesquelles les salariés actionnaires de leurs employeurs (ou de leur groupe) peuvent…
