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381 résultats trouvés pour "Actifs incorporels"
Coface : nette progression des profits au premier trimestre
(AOF) - Coface a enregistré au premier trimestre un résultat net, part du groupe, de 68,4 millions d’euros, en hausse de 11,9%. Le résultat opérationnel courant a progressé de 18,2% à 106,8 millions d’euros. L’expert en assurance-crédit…
Le marché volontaire du carbone : un marché appelé à une forte croissance dans les prochaines années
Le marché volontaire du carbone : un marché appelé à une forte croissance dans les prochaines années De plus en plus d’entreprises communiquent sur leur objectif d’être « Net Zéro ». Concrètement, l’atteinte de cet objectif repose sur des mesures de…
Abonnés Proposition de directive sur les prix de transfert : les enjeux du caractère contraignant des Principes OCDE
La proposition de directive prix de transfert en date du 12 septembre 2023 (1), et dont l’entrée en vigueur est prévue à ce stade le 1 janvier 2026, prend acte de ce que le statut et le rôle des Principes de l’OCDE applicables en matière de prix de…
Transition écologique
Premium Quelles modalités pour le crédit d’impôt au titre des investissements dans l’industrie verte ?
Le crédit d’impôt au titre des investissements dans l’industrie verte (C3IV) est entré en vigueur le 14 mars dernier. Si quatre filières sont considérées comme incontournables, seules certaines activités sont concernées.
Interview - Alexandre Bochu, avocat associé au cabinet d’avocats Gide Loyrette Nouel
Premium « Avec le crédit d’impôt dédié à l’industrie verte, les entreprises ne feront pas face à un casse-tête administratif »
Entretien avec Alexandre Bochu, avocat associé au cabinet d’avocats Gide Loyrette Nouel - Dans le cadre de la loi industrie verte, la France a mis en place un nouveau crédit d'impôt qui doit permettre de soutenir la transition écologique en…
Abonnés Le montant B, une simplification bienvenue ?
Dans la continuité des travaux de l’OCDE/G20 sur le Pilier 1 conçu pour organiser une répartition équitable des revenus mondiaux des multinationales, le montant B prévoit une approche simplifiée d’allocation des profits ciblant les activités de…
Abonnés TVA : le transfert de NFT suit le régime du bien ou du service sous-jacent
Un rescrit publié le 14 février 2024 (BOI-RES-TVA-000140 du 14 février 2024) fixe les modalités de détermination des règles de TVA applicables, en France, aux transferts de jetons non fongibles (« JNF » ou « non fungible tokens » : « NFT »).
Celyad Oncology: 7 millions d'euros de trésorerie, visibilité jusqu'au 2e trimestre 2025
(AOF) - Celyad Oncology annonce qu’au 31 décembre 2023, elle disposait d’une trésorerie et d’équivalents de trésorerie de 7 millions d’euros, des montants suffisants pour financer ses dépenses opérationnelles et d'investissement estimées jusqu’au…
Abonnés Le résultat net des concessions de brevets pourra-t-il continuer à être exclu du calcul de la participation des salariés ?
Le calcul de la participation des salariés aux résultats de l’entreprise est régi par l’article L. 3341 du Code du travail qui dispose que la réserve spéciale est « calculée sur le bénéfice réalisé en France (…) tel qu’il est retenu pour être imposé…
Parole d’expert - Skadden
Le SQE : un nouvel outil pour dépasser le clivage dette/equity
Pour un groupe cherchant à se financer sur les marchés, la palette des options disponibles est bien connue, allant de structures de pure dette à l’émission de titres de capital en passant par des instruments hybrides. Chacune de ces options présente…
