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454 résultats trouvés pour "Capitaux mobiliers"
Interview
Premium Mathieu Chabran et Antoine Flamarion, Tikehau Capital : « Vingt ans après notre création, nous ne sommes qu’au début de l’aventure »
Entretien - Mathieu Chabran et Antoine Flamarion, les fondateurs de Tikehau Capital, n’ont pas attendu que les actifs privés deviennent à la mode pour s’y intéresser. Précurseurs en la matière, ils ont créé en vingt ans à partir de Paris une société…
Abonnés Régime fiscal des rachats-annulations d’actions : le retour des doutes ?
Le régime fiscal des rachats d’actions par leur société émettrice suivis de leur annulation est un sujet qui suscite la controverse depuis plus de 30 ans. Dividende ou plus-value ? La question est légitime pour une opération qui emporte transfert de…
Bourse
Premium Pourquoi les chutes de cours s’amplifient
Ces dernières années, les exemples d’entreprises qui voient leur cours boursier s’effondrer en l’espace d’une séance, parfois jusqu’à plus de 60 %, se multiplient. Imputée largement à une diminution de la liquidité de marché, conjuguée à de nouvelles…
Remploi de l’article 150-0 B ter du CGI : des nouveautés concernant le réinvestissement dans les véhicules de capital-investissement
La loi de finances pour 2024 est venue modifier les conditions que doivent respecter les véhicules de capital-investissement éligibles au réinvestissement économique de l’article 150-0 B ter du CGI.
Abonnés Dutreil et prépondérance de l’animation : des décisions dissymétriques
Par une décision en date du 11 octobre 2023 (1), la Cour de cassation juge que le caractère principal de l’activité d’animation d’une holding « (doit) être retenu lorsque la valeur vénale, au jour du fait générateur de l’imposition, des actifs de la…
Abonnés Pas de requalification des gains de management package en cas d’apport-cession ?
La cour administrative d’appel de Paris a jugé que des gains de management package ne pouvaient être requalifiés en salaires en dehors de la procédure d’abus de droit dans une situation où les titres ratchet ont fait l’objet d’une opération…
Abonnés Bons de souscription de parts de créateur d’entreprise : des solutions favorables
Dans deux décisions, le Conseil d’Etat a annulé des commentaires administratifs relatifs aux bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE).
gestion privée
Abonnés Réduction de capital et abus de droit : quels critères ?
Le Comité de l’abus de droit fiscal a récemment eu l’occasion de se prononcer, à nouveau, sur le caractère abusif ou non d’une opération de réduction de capital par annulation de titres1. Il confirme sa doctrine en la matière, réservant les cas…
Fiscal
Abonnés IFU – Gare aux oublis !
Ce début d’année est marqué par une obligation déclarative particulière : la déclaration unique, dite « IFU », récapitulant l’ensemble des paiements de revenus mobiliers et opérations sur valeurs mobilières effectués au cours de l’année 2023.
