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499 résultats trouvés pour "Cotisations sociales"
Des marchés en repli ; résultats mitigés des banques
(AOF) - Les marchés américains ont bouclé en territoire négatif. Ils faisaient leur retour après trois jours d'interruption. Les valeurs bancaires ont de nouveau été sous le feu des projecteurs : Morgan Stanley a fortement reculé dans le sillage du…
Wall Street en méforme ; résultats mitigés pour les banques
(AOF) - Après une pause de trois jours, les marchés actions américains ont repris du service et s'affichent sans direction claire. Au rayon des indicateurs, l'indice manufacturier de la Fed de New York s'est fortement dégradé : -43,70 en janvier, à…
Abonnés Crise immobilière : L’épineux enjeu fiscal
Le secteur immobilier est assujetti à une taxation lourde à chaque phase de son évolution. Il se révèle être un pilier majeur des recettes fiscales, apportant près de 97 milliards d’euros dans les caisses publiques en 2022. Une somme colossale qui…
Abonnés Les mesures RH de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2024
Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2024 a été adopté définitivement le 4 décembre 2023 par l’Assemblée nationale. Le même jour, le Conseil constitutionnel a informé le Sénat qu’il avait été saisi de ce texte par plus de 60…
Management package : l’amorce d’une convergence des jurisprudences sociale et fiscale ? (Cour de cassation, 28 septembre 2023, n° 21-20.685, Société Alten)
En l’absence de cadre législatif complet offrant aux praticiens des management packages des outils sécurisés dans toutes leurs composantes, notamment sociale et fiscale, et adaptés à leurs objectifs de conciliation des intérêts des managers et des…
Lettre de l'immobilier Novembre 2023
Immobilier responsable & fiscalité
L’immobilier responsable est synonyme d’investissements, dont le poids n’est toutefois pas compensé par des mesures fiscales incitatives, hormis dans le secteur du logement (I). Par ailleurs, les contraintes de verdissement de l’immobilier impactent…
Réglementation
Premium La généralisation de l'épargne salariale ouvre de nouvelles perspectives
Le gouvernement a fait adopter l’accord conclu entre les partenaires sociaux au printemps dernier, prévoyant une généralisation des dispositifs de partage de la valeur à partir de 11 salariés. Cette mesure était réclamée de longue date par…
Abonnés Management package : la spécificité du régime social par rapport à l’analyse du juge fiscal ?
La Cour de cassation a eu l’occasion récemment de se prononcer à nouveau sur le traitement social de l’avantage issu de bons de souscription d’actions (« BSA »). Cette décision intéressera sans nul doute les fiscalistes, dans la structuration…
Abonnés Traitement des management packages – l’administration sociale suit le sillage fiscal
A l’occasion d’un arrêt rendu le 28 septembre dernier intervenant quatre ans après la jurisprudence Barrière, la Cour de cassation revient sur le traitement social des bons de souscription d’actions (BSA) octroyés aux salariés et dirigeants relevant…
LA LETTRE GESTION DES GROUPES INTERNATIONAUX - OCTOBRE 2023
Vers un meilleur partage de la valeur ?
Dans un contexte de forte inflation et de réforme des retraites, l’Accord National Interprofessionnel (ANI) sur le partage de la valeur conclu le 10 février 2023 et sa transposition dans un projet de loi1, sont apparus comme une note d’optimisme…
