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454 résultats trouvés pour "Capitaux mobiliers"
JCDecaux remporte deux appels d'offres différents à Toulouse
(AOF) - JCDecaux, spécialiste de la communication extérieure, annonce avoir remporté, à la suite de deux appels d’offres différents, les contrats des Abribus de Toulouse Métropole (796 203 habitants) et des mobiliers urbains de la Ville de Toulouse…
Abonnés Qualification de « produits distribués » par un trust et charge de la preuve
L’article 120, 9° du Code général des impôts prévoit que sont taxés en tant que revenus de capitaux mobiliers les « produits distribués par un trust », sans définir cette notion, et notamment sans apporter plus de précisions sur le traitement des…
Abonnés Apports d’actions issues de BSPCE : le régime du sursis d’imposition est-il applicable ?
Par une décision de rescrit publiée au BOFiP le 25 mai 2023, l’administration fiscale s’est prononcée sur les modalités d’imposition des gains résultant de l’apport d’actions issues de BSPCE. En précisant que de tels gains ne sont pas éligibles au…
Abonnés Réforme juridique du régime des fusions : quelles incidences fiscales ?
La réforme, qui concerne aussi bien les opérations internes que transfrontalières, prévoit notamment un nouveau cas de fusion sans échange de titres, consacre la scission partielle en droit interne et prévoit le régime juridique des transformations…
Innovation & transformation
Premium Valeur des start-up : ce que nous apprend le cas Amazon
Amazon a largement surpassé les évaluations de sa valeur réalisées au début des années 2000, qui avaient été pourtant réalisées avec sérieux et se seraient réalisées si l’entreprise n’avait pas élargi considérablement son marché initial. Cela montre…

JCDecaux remporte un important contrat publicitaire en Norvège
(AOF) - JCDecaux annonce que sa filiale norvégienne, JCDecaux Norge AS, a signé un contrat exclusif de 6 ans (plus une option d’extension de 2 ans) avec Sporveien Media AS, l'entreprise en charge de la concession publicitaire du réseau de transports…
Les valeurs à suivre aujourd'hui à la Bourse de Paris - Jeudi 15 juin 2023
(AOF) - Aubay Aubay annonce avoir été sélectionné par Euronext pour intégrer aujourd'hui l'indice Euronext Tech Leaders, dédié aux entreprises technologiques de premier plan et à forte croissance. Le segment Euronext Tech Leaders est composé de plus…
Les valeurs à suivre demain à la Bourse de Paris - Jeudi 15 juin 2023
(AOF) - Balyo Balyo et une filiale à 100 % de SoftBank Group Corp.ont conclu un accord qui définit les termes et conditions de l'acquisition proposée des actions de Balyo par SoftBank, dans le cadre d'une offre publique d'achat réglée entièrement en…
Abonnés BSPCE : les règles juridiques et fiscales
Les bons de souscriptions de parts de créateurs d’entreprise (BSPCE) ont été créés initialement pour deux ans par la loi de finances pour 1998 avant d’être pérennisés. Le fort attrait pour ce dispositif d’actionnariat salarié, qui fête ses 25 ans…
Les valeurs à suivre demain à la Bourse de Paris - Jeudi 11 mai 2023
(AOF) - Bastide Le Groupe Bastide annonce un chiffre d'affaires de 130,6 millions d'euros au troisième trimestre, en hausse de +12,8% et de +9,1% en organique. Le spécialiste de la prestation de santé à domicile précise que l'accélération de sa…