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267 résultats trouvés pour "Rétroactivité"
Abonnés Une belle opportunité pour le nouveau président de l’AMF ?
Le futur président de l’autorité des marchés financiers (AMF) saura-t-il saisir l’occasion fournie par un nouveau mandat à la tête du régulateur boursier pour (enfin) tourner la page de l’ancienne commission des opérations de bourse (COB) et se…
A suivre aujourd'hui... Veolia
(AOF) - Veolia a annoncé la signature d’un traité de fusion relatif à la fusion-absorption de Vigie SA (ex-Suez SA) par Veolia. Cette fusion a pour objectif de simplifier et rationaliser la structure juridique du groupe Veolia. À la suite du large…
Veolia : fusion-absorption de Vigie SA (ex-Suez SA)
(AOF) - Veolia a annoncé la signature d’un traité de fusion relatif à la fusion-absorption de Vigie SA (ex-Suez SA) par Veolia. Cette fusion a pour objectif de simplifier et rationaliser la structure juridique du groupe Veolia. À la suite du large…
Les valeurs à suivre aujourd'hui à Paris - Vendredi 1er juillet 2022
(AOF) - Axa Axa a annoncé avoir finalisé la transformation précédemment annoncée d’Axa S.A., la holding du groupe Axa, en réassureur interne du groupe, à l’issue de sa fusion en date du 30 juin 2022 avec sa captive de réassurance, AXA Global Re.…
Axa finalise la transformation d'Axa S.A en réassureur interne
(AOF) - Axa a annoncé avoir finalisé la transformation précédemment annoncée d’Axa S.A., la holding du groupe Axa, en réassureur interne du groupe, à l’issue de sa fusion en date du 30 juin 2022 avec sa captive de réassurance, AXA Global Re.…
LBO
Premium Les management packages reprennent avec prudence
Depuis le séisme causé par le Conseil d’Etat en juillet dernier concernant la requalification en salaires des gains tirés des management packages, les entreprises comme les fonds d’investissement ont entrepris de s’adapter pour associer différemment…
Abonnés Royaume-Uni – Nouveau régime du contrôle des investissements étrangers : le UK National Security & Investment Act
Au Royaume-Uni, berceau du libre-échange, le UK National Security & Investment Act (« NSIA ») est entré en vigueur le 4 janvier 2022 : il accorde au gouvernement britannique de larges prérogatives au titre de la sécurité nationale, lui permettant…
Abonnés Contrôle des investissements étrangers en France et au Royaume-Uni : état des lieux comparatif
Le ministre français en charge de l’Economie a décidé de proroger jusqu’au 31 décembre 2022 l’abaissement temporaire du seuil de contrôle des investissements étrangers en France de 25 % à 10 % pour les sociétés cotées. En parallèle, une nouvelle…
Abonnés Quels enseignements peut-on tirer des derniers soubresauts de l’affaire Vivendi ?
On savait que l’affaire Vivendi (initiée en 2002 mais qui n’est toujours pas terminée 20 ans plus tard) était hors normes, mais c’est confirmé par la dernière décision judiciaire en date (à savoir celle qu’a prise le tribunal de commerce de Paris le…
Abonnés Comptes sociaux et consolidés : modification de la recommandation sur les engagements de retraite
L’ANC a publié la mise à jour de sa recommandation sur les règles d’évaluation et de comptabilisation des engagements de retraite pour les comptes sociaux et consolidés en normes comptables françaises.
