Recherche
Recherchez un article, un événement, une lettre professionnelle, une vidéo parmi l’ensemble de nos publications.
Type de contenus
Source
Date de publication
Résultats de la recherche
200 résultats trouvés pour "Fiducie"
EVÉNEMENT
La semaine du restructuring - Novembre 2022
En partenariat avec Option Droit & Affaires, Option Finance a organisé la semaine du Restructuring du 21 au 25 novembre dernier consacrée à l’actualité des restructurations. L’objectif de cet événement digital était d’analyser les conséquences…
Les valeurs à suivre aujourd'hui à la Bourse de Paris - Mardi 3 janvier 2023
(AOF) - Delta Drone Dans le cadre de la préparation de la prochaine Assemblée Générale, le Conseil d’administration de Delta Drone s’est réuni hier. Parmi l’ensemble des sujets traités, figurait une disposition technique visant à entériner la…
Delta Drone : conclusion d’un avenant à la convention de fiducie
(AOF) - Dans le cadre de la préparation de la prochaine Assemblée Générale, le Conseil d’administration de Delta Drone s’est réuni hier. Parmi l’ensemble des sujets traités, figurait une disposition technique visant à entériner la conclusion d’un…
Edito
La cession qui n’en est pas une
Céder une entreprise est une opération que l’on identifie a priori clairement du point de vue juridique, même si les formes que peut prendre la cession sont en réalité assez diverses. On pourra ainsi vendre les actifs constituant le fonds de commerce…
Dossier
Le transfert en fiducie, entre propriété juridique et économique
Adolescente de quinze ans, la fiducie de droit français a gagné les cœurs des créanciers, désormais férus de cette nouvelle reine des sûretés, quand bien même son royaume est aussi celui de l’impensé. Notamment le sujet de son effet pleinement…
Abonnés Cotisation foncière des entreprises (CFE) : vérifications et formalités indispensables en cette fin d’année
Les entreprises reçoivent en ce moment les avis de cotisation foncière des entreprises (CFE) correspondant à chacun des établissements qu’elles exploitaient au 1 janvier 2022. Elles devront les vérifier. Les opérations de restructuration et les…
Abonnés L’ingénierie patrimoniale au service d’une transformation sociétale RSE
L’ingénierie patrimoniale, trop souvent réduite à un pur exercice d’optimisation fiscale, est au service des familles, lesquelles s’inscrivent dans une société en pleine mutation, en quête de sens. Au-delà des slogans et de l’affichage, une approche…
RSE
Ramsay Santé innove avec sa fiducie-sûreté
Ramsay Santé innove avec sa fiducie-sûreté Ramsay Santé poursuit le verdissement de ses solutions de financement. Après avoir intégré l’an dernier des critères RSE dans sa dette syndiquée (term loan•B), puis émis un Euro-PP sustainability-linked…
L’acquisition de cibles particulières
Les sûretés dans les opérations spécifiques : rappels utiles
Les sûretés dans les opérations spécifiques : rappels utiles Le financement d’une opération d’acquisition par un pool bancaire ou par des sociétés de financement est très souvent dépendant de la mise en place de sûretés réelles ou personnelles,…
Abonnés PGE : bilan et perspectives
Afin de contrer les effets de la crise sanitaire, le gouvernement a mis en œuvre une série de mesures pour soutenir les entreprises impactées. La plus médiatisée a été le prêt garanti par l’Etat (PGE) qui s’inscrit dans un cadre dérogatoire à la…
