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499 résultats trouvés pour "Cotisations sociales"
Carrière
Rémunérations : trouver le bon dosage face à l’inflation
Alors que l’inflation a atteint 6,2 % en novembre sur un an, beaucoup d’entreprises ont décidé d’augmenter la rémunération fixe de leurs salariés. Néanmoins, pour préserver leur santé financière, peu d’entre elles s’alignent sur la hausse des prix.…
Abonnés Le FEC, symbole de l’organisation d’un contrôle permanent à distance des administrations
Progressivement, les contrôles effectués sur place par les différentes administrations (c’est-à-dire DGFiP, Urssaf, DGCCRF) cèdent place à un contrôle permanent effectué à distance par les vérificateurs. La remise obligatoire du fichier des écritures…
Abonnés Indemnité transactionnelle versée à l’ancien employé : un différend peut en cacher un autre
A la suite du départ d’un salarié par licenciement ou rupture conventionnelle, il arrive qu’il soit mis un terme au différend avec l’employeur, par la conclusion d’une transaction et le versement d’une indemnité. Ils ne marquent toutefois pas…
Abonnés Fiscalité des cryptoactifs – les nouveautés 2023
La loi de finances pour 2022 contenait plusieurs modifications du régime fiscal des actifs numériques, passées inaperçues, qui n’impacteront que les opérations sur cryptoactifs réalisées à compter du 1er janvier 2023.
Point de vue
Les management packages à la lumière du droit social
Les management packages à la lumière du droit social Par Alice Mony, avocate associée, King & Spalding International LLP et Simon Dereix, avocat, King & Spalding International LLP Volet incontournable des opérations de capital-investissement…
Abonnés Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour l’année 2023
Présenté en Conseil des ministres le 26 septembre 2022 et examiné par le Parlement depuis le 20 octobre 2022, le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2023 contient plusieurs dispositions intéressant les entreprises.
RSE
Premium Le groupe Adecco lance son forfait mobilités durables
Le groupe Adecco s’attaque à l’un de ses plus gros postes d’émission de gaz à effet de serre, les déplacements domicile-travail. Depuis le 1er septembre, l’ensemble de ses collaborateurs bénéficie d’un forfait mobilités durables, développé en…
Des investissements de dépollution sous fortes contraintes financières
Des investissements de dépollution sous fortes contraintes financières Les problématiques liées au changement climatique font partie des questions les plus débattues actuellement. Sous les pressions conjuguées des investisseurs soucieux d’améliorer…
Abonnés Le déblocage exceptionnel de l’intéressement et de la participation
La loi n° 2022-1158 du 16 août 2022 portant mesure d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat a été promulguée le 16 août et publiée au Journal officiel le 17 août 2022.
L’acquisition de cibles particulières
Les risques sociaux dans les opérations atypiques : les enjeux liés aux nouvelles formes d’emploi
Les risques sociaux dans les opérations atypiques : les enjeux liés aux nouvelles formes d’emploi Le développement des nouvelles formes d’emploi complexifie les problématiques de droit social en faisant cohabiter au sein d’une même entreprise, des…
