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Novembre 2016
OPCI et SIIC : des acteurs durables
Ce nouveau numéro de la Lettre de L’Immobilier est consacré principalement aux sociétés d’investissements immobiliers cotées (SIIC) et aux organismes de placement collectif immobilier (OPCI), tant l’intervention de ces structures ou de leurs filiales…
Juin 2016
Les mutations subies
Les entreprises et les particuliers peuvent être confrontés à des situations dans lesquelles ils se retrouvent privés, contre leur volonté, de la jouissance ou de la propriété de leurs biens immobiliers. Nous avons donc souhaité consacrer ce nouveau…
Septembre 2015
Taxe de 3 % et cession de titres de sociétésà prépondérance immobilière
Toute personne morale française ou étrangère qui détient directement ou indirectement des immeubles en France est soumise à une taxe de 3 % chaque année sur la valeur vénale des immeubles en question.
Septembre 2015
Cession de parts de sociétés à prépondérance immobilière
La reprise incontestable des transactions sur titres de sociétés immobilières est l’occasion de consacrer cette nouvelle Lettre de l’Immobilier à quelques-uns des thèmes ou problématiques que de telles cessions mettent en lumière.
Juin 2015
L’évaluation des biens immeubles - Enjeux et perspectives
La question de l’évaluation des biens immobiliers ou des titres de sociétés immobilières est fondamentale pour tous les acteurs, professionnels ou privés du secteur.Elle pèse bien évidemment dans les décisions d’investissement à opérer et peut ainsi…
Décembre 2014
Le démembrement de propriété en matière immobilière
Le démembrement de propriété. Simple méthode de gestion patrimoniale pour les uns, outil d’optimisation fiscale pour les autres, il reste une situation juridique dont le traitement fiscal pour les titulaires de droits démembrés méritait assurément…
