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7265 résultats trouvés pour "Réglement"
Les marchés européens prolongent leur repli, l'économie américaine inquiète
(AOF) - Les Bourses européennes ont poursuivi leur mouvement baissier, toujours pénalisées par les craintes à propos de l’économie américaine. Le CAC 40 a perdu 0,90% à 8047,60 points et l'Eurostoxx 50 a cédé 1,57% à 5 382,51 points. A Wall Street,…
Réglementation
Premium Cybersécurité : anticiper la transposition de la directive NIS 2
La transposition de la directive NIS 2 en droit français conduira à des obligations renforcées en matière de cybersécurité pour les entreprises et à un renforcement des pouvoirs de l’Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI).…
JPMorgan supprime sa préférence de longue date pour les États-Unis par rapport à la zone euro
(AOF) - JPMorgan a révisé à la hausse ses prévisions de croissance pour l'Allemagne et la zone euro à la suite de l'annonce de la création par Berlin d'un fonds d'infrastructure de 500 milliards d'euros et de la révision des règles en matière…
INNOVATION
La digitalisation au cœur des enjeux du secteur bancaire, selon Deloitte
La digitalisation au cœur des enjeux du secteur bancaire, selon Deloitte « Deux axes majeurs de transformation du modèle d’activité des banques », l’innovation et la digitalisation, ainsi que l’ESG, devraient être au cœur des enjeux du secteur, selon…
Abonnés Clarification du régime fiscal et social des gains de management packages
La loi de finances pour 2025 (« LF ») adoptée par l’Assemblée nationale et le Sénat les 5 et 6 février 2025, et promulguée le 14 février 2025, vient mettre un terme aux incertitudes persistantes quant à la nature des gains de cession de management…
Abonnés Procédures d’élimination des doubles impositions : la doctrine administrative française « fait peau neuve »
En matière de fiscalité internationale et notamment de prix de transfert, divers mécanismes existent afin de prévenir ou de résoudre les sujets de doubles impositions dans le contexte de transactions internationales : l’accord préalable entre le…
Abonnés Règlement ANC 2024-07 relatif à la distinction dettes/autres fonds propres
L’ANC a adopté le 6 décembre 2024 le règlement 2024-07 relatif à la distinction dettes et autres fonds propres applicable à compter des exercices ouverts au 1 janvier 2026.
L’actualité fiscale en bref
Abonnés Procédures internationales d’élimination des doubles impositions et accords préalables sur les prix de transfert
L’administration fiscale met à jour sa doctrine sur les procédures internationales d’élimination des doubles impositions et sur les accords préalables sur les prix de transfert (« APP »)
Abonnés Data centers et prépondérance immobilière : comment anticiper les enjeux fiscaux liés aux cessions et réorganisations ?
Les data centers sont une classe d’actifs complexe et stratégique sur laquelle repose l’ensemble des usages numériques. La croissance exponentielle des besoins en stockage et en puissance de calcul, des taux de rendements élevés ainsi que des…
Amundi : lancement de trois nouveaux fonds ETF obligataires
(AOF) - Amundi, premier gestionnaire d'actifs européen, renforce son offre d’ETF obligataires avec le lancement de trois nouveaux fonds. Amundi Euro Government Low Duration Tilted Green Bond UCITS ETF est un fonds classé Article 8 selon le règlement…
