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1488 résultats trouvés pour "parlement européen"
Premium Propriété intellectuelle et intelligence artificielle : un poids croissant dans le secteur de la défense
Le secteur de la défense est intrinsèquement lié à l’innovation technologique, au développement de la propriété intellectuelle et à l’intelligence artificielle. Ces éléments sont essentiels pour renforcer les capacités de défense, améliorer la…
M&A : une reprise poussive après deux années difficiles
L’hémorragie semble enfin stoppée sur un marché du M&A qui souffre depuis plus de trois ans, avec des volumes en légère augmentation cette année. Portés par des conditions de financement plus clémentes, les corporates continuent d’assurer l’essentiel…
IP/IT
Abonnés Nouvelle protection des dessins et modèles au sein de l’Union européenne
Publié au Journal officiel de l’Union européenne le 18 novembre 2024, le nouveau cadre législatif modernise la protection des dessins et modèles. Il simplifie les démarches, élargit les protections et s’adapte aux défis de l’ère numérique, tout en…
Premium Dette souveraine : les gérants et investisseurs préfèrent l’Europe du Sud à la France
Si les spreads sur la dette souveraine française sont restés relativement stables depuis la démission du gouvernement, les investisseurs et les gérants ont commencé à réduire depuis plusieurs mois leur exposition à cet actif qui sous-performe dans sa…
Actualité
Pas de contrôle européen des concentrations « sous les seuils »
Pas de contrôle européen des concentrations « sous les seuils » Par Elisabeth Flaicher-Maneval , avocat counsel au sein du département doctrine juridique. Elle intervient notamment en droit de la concurrence, droit de la consommation et droit…
Abonnés BSPCE et BSA : des prix d’exercice souvent trop élevés, faute d’évaluation pertinente
Les BSPCE et BSA sont des instruments financiers similaires à des options d’achat : ils permettent d’acquérir ultérieurement des actions à un prix fixé à l’avance, correspondant souvent à leur valeur lors de l’attribution. Encore faut-il correctement…
IP/IT
Abonnés Règlement eIDAS 2 : Un pas décisif vers une identité numérique européenne ?
Face aux défis de l’ère numérique qui a transformé les rapports des individus aux services publics et privés, et dans la continuité du règlement eIDAS 1 de 2014, le règlement eIDAS 2 [1], en vigueur depuis mai 2024, prévoit une innovation majeure :…
Abonnés L’application de la norme ESRS E5 dans le rapport de durabilité prévu dans la directive CSRD
L’économie circulaire, un enjeu crucial pour les entreprises en cohérence avec l’application du Code de l’environnement français.
Procédure judiciaire
Premium Fonds de litiges : l'Europe cherche à adapter le modèle américain
Dans le sillage des Etats-Unis où cette activité se développe fortement depuis les années 1990, l’Union européenne (UE) s’apprête à réguler le marché du financement de contentieux par un tiers, notamment les fonds de litiges, en harmonisant les…
Dossier partenaire Amundi ETF
Mega Caps ou Ex Mega Caps : telle est la question ?
Les Mega Cap ont remodelé le marché boursier américain. Ces géants présentent néanmoins des risques de concentration que les investisseurs doivent pouvoir gérer.
