Recherche
Recherchez un article, un événement, une lettre professionnelle, une vidéo parmi l’ensemble de nos publications.
Type de contenus
Source
Date de publication
Résultats de la recherche
7076 résultats trouvés pour "Réglement"
DIRECTIONS FINANCIERES
Recrutement : les financiers étrangers ont la cote
Les directions financières font de plus en plus appel à des cadres étrangers non européens pour les accompagner dans la stratégie internationale de l’entreprise. Leur recrutement passe toutefois par des procédures administratives spécifiques,…

Les marchés européens portés par un vote historique allemand sur le budget
(AOF) - Les marchés européens ont clôturé en hausse alors que le Bundestag a donné son feu vert à une réforme du frein à l’endettement. Résultat, Francfort a surperformé : le DAX 40 progressé de 1,03% à 23 393,23 points après avoir inscrit un nouveau…
Peugeot Invest a vendu la moitié de sa participation dans Spie pour 164,9 millions d'euros
(AOF) - Peugeot Invest a cédé la moitié de sa participation dans Spie au prix de 38,8 euros par action, soit une décote d’environ 4% par rapport au cours de clôture de lundi. L’action du groupe de services multi-techniques dans les domaines de…
Abonnés Casse-tête pour les cédants : obtenir la révision de l’impôt sur la plus-value lorsque le prix n’a pas été complètement payé
L’imposition des plus-values de cession des particuliers est calculée sur le prix de cession convenu diminué du prix d’acquisition, indépendamment du point de savoir si le prix est effectivement payé. La plus-value est imposable au titre de l’année…
Action directe contre l’assureur
Abonnés Une clause « pay to be paid » ne s’impose pas à la victime
En jugeant qu’une clause « pay to be paid » n’est pas opposable à un tiers au contrat d’assurance, la Cour de cassation réaffirme la prévalence de la protection des victimes. Elle confirme ainsi une décision de la cour d’appel d’Aix-en-Provence qui…

Réglementation
Abonnés Les conséquences d'IFRS 18 pour les assureurs
La lecture plus claire des performances financières autorisée par la mise en place de la norme IFRS 18, prévue en 2027, devrait amener les assureurs soumis aux normes IFRS à plus de comparabilité avec les autres secteurs économiques dans la…

Peugeot Invest cède la moitié de sa participation dans Spie
(AOF) - Peugeot Invest annonce le succès de la cession de 4 250 000 titres Spie, représentant environ 2,5% du capital de la société au 31 décembre 2024. Le placement a été réalisé par construction d’un livre d’ordre auprès d’investisseurs…
Spie : Peugeot Invest vend la moitié de sa participation
(AOF) - Peugeot Invest a annoncé avoir engagé la cession d'une partie de sa participation dans Spie pour 4,25 millions de titres, représentant environ 2,5% du capital au 31 décembre 2024, dans le cadre d'un placement accéléré auprès d'investisseurs…
Abonnés Société de libre partenariat spéciale : un véhicule de gestion d’actifs innovant pour séduire les investisseurs étrangers
Créée par l’ordonnance n° 2024-662 du 3 juillet 2024 portant modernisation du régime des fonds d’investissement alternatifs (FIA), la société de libre partenariat spéciale (SLPS) vient d’obtenir confirmation de son régime fiscal par la loi de…
Les compagnies aériennes américaines dénoncent les nouvelles règles de transparence sur les frais
(AOF) - Les principaux transporteurs aériens ont contesté vendredi la décision d’une cour d'appel américaine avalisant la réglementation publiée par le ministère américain des Transports en avril 2024 qui impose aux compagnies aériennes de divulguer…