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6765 résultats trouvés pour "Réglement"
Premium Dette privée : les gérants misent sur un retour en grâce
2024 a constitué une année de transition pour les gérants de dette privée dont l’activité a été affectée par le regain d'intérêt des investisseurs pour les actifs cotés. Ils tablent maintenant sur une relance de l’activité liée à la normalisation des…
Interview - Daniel Biarneix, président de l'Association française des trésoriers d'entreprise (AFTE)
Premium Daniel Biarneix, AFTE : "Le trésorier doit raisonner comme s’il n’existait pas de situation normale".
L'AFTE continue de se mobiliser sur les grandes réflexions de place, qu'il s'agisse des moyens de paiement, des nouvelles technologies ou de la réglementation. A la tête de l'association depuis quatre ans, Daniel Biarneix fait le point sur ces…
Abonnés Les contours de la fiscalité des management packages redessinés : quels impacts pour les opérations de LBO ?
La loi de Finances pour 2025 réforme en profondeur le régime social et fiscal applicable aux management packages, reçus en contrepartie des fonctions de salarié ou de dirigeant, mis en place dans le cadre des opérations de LBO. Plusieurs points…
Abonnés Fait générateur du chiffre d’affaires : des précisions comptables bienvenues
Le plan comptable général (le « PCG ») va prochainement introduire dans la réglementation comptable des précisions ayant déjà valeur doctrinale.
Abonnés Le contrôle judiciaire de la sanction pour abus de droit
La Cour de cassation(1)vient de casser un arrêt d’une cour d’appel au motif qu’il n’avait pas apprécié concrètement la proportionnalité de la pénalité de 80 % pour abus de droit aux circonstances de l’espèce.
Abonnés Conventions fiscales et qualité de résident : l’administration enterre-t-elle la jurisprudence ?
L’administration fiscale a publié le 20 novembre 2024 des commentaires relatifs à la convention fiscale entre la France et la Chine signée le 26 novembre 2013. Elle y adopte une position à contre-courant de la jurisprudence actuelle, en particulier…
Le monde d’après ressemble au monde d’avant… en pire !
Au sortir de la pandémie de Covid-19, nous avons collectivement rêvé d’un monde nouveau, porté par des transformations profondes à la fois sociétales, environnementales et technologiques. La mise en pause provoquée par la crise sanitaire a offert une…
Le défi trumpiste
Au cours de son premier mois de présidence, le nouveau président américain a lancé une avalanche d’annonces et de décrets. Il y en a tellement et dans des domaines politiques si variés qu’il est difficile de suivre le rythme. C’est pourquoi le Wall…
Le climat, grande victime de l’IA
Le monde change et ses objectifs collectifs s’étiolent. C’est une façon de résumer la perception d’un environnement où la question du climat est passée au second plan. La charge sonnée très vite par Donald Trump a eu un retentissement mondial.…
Fiscalité
Premium Management packages : une clarification fiscale au détriment des managers ?
La loi de finances pour 2025 cherche à clarifier la fiscalité des management packages en affirmant que les gains seront en tout état de cause soumis à la flat tax, dès lors qu'ils ne dépassent pas un plafond. Si les dirigeants des fonds de private…
