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6779 résultats trouvés pour "Réglement"
Le monde d’après ressemble au monde d’avant… en pire !
Au sortir de la pandémie de Covid-19, nous avons collectivement rêvé d’un monde nouveau, porté par des transformations profondes à la fois sociétales, environnementales et technologiques. La mise en pause provoquée par la crise sanitaire a offert une…
Le défi trumpiste
Au cours de son premier mois de présidence, le nouveau président américain a lancé une avalanche d’annonces et de décrets. Il y en a tellement et dans des domaines politiques si variés qu’il est difficile de suivre le rythme. C’est pourquoi le Wall…
Le climat, grande victime de l’IA
Le monde change et ses objectifs collectifs s’étiolent. C’est une façon de résumer la perception d’un environnement où la question du climat est passée au second plan. La charge sonnée très vite par Donald Trump a eu un retentissement mondial.…
Fiscalité
Premium Management packages : une clarification fiscale au détriment des managers ?
La loi de finances pour 2025 cherche à clarifier la fiscalité des management packages en affirmant que les gains seront en tout état de cause soumis à la flat tax, dès lors qu'ils ne dépassent pas un plafond. Si les dirigeants des fonds de private…
Abonnés Salariés s’estimant contraints de faire grève en raison d’une faute de l’employeur : la recevabilité des demandes du syndicat
Cessation collective et concertée du travail en vue d’appuyer des revendications professionnelles, la grève implique un arrêt de travail des salariés, qui, corrélativement, décharge l’employeur de son obligation de payer les salaires. Pour autant, ce…
Vivendi fait un point sur le régime fiscal des actions Canal + détenues en PEA
(AOF) - Alertés sur les difficultés rencontrées par les actionnaires avec certains établissements financiers teneurs de comptes PEA et face aux diverses prises de position de ces établissements dans leur communication avec leurs clients, Vivendi…
Vinci : émission jusqu'à 400 millions d'obligations convertibles
(AOF) - Vinci a annoncé le lancement d'une offre d'un montant de 375 millions d'euros (pouvant être porté à 400 millions d'euros) d'obligations convertibles non dilutives d'une maturité de 5 ans, réglées en numéraire et d'une maturité de 5 ans à…
Abonnés Taxonomie environnementale : un critère de comparabilité supplémentaire pour l’évaluateur ?
Les indicateurs chiffrés de taxonomie environnementale ont pour objectif d’identifier les activités durables qui n’aggravent pas le changement climatique. Ce dispositif est présenté au niveau européen comme une « véritable boussole environnementale…
Abonnés Le contrat de cloud computing : un contrat d’entreprise exclusif du contrat de dépôt
Malgré une utilisation désormais répandue, la qualification juridique du contrat de cloud continue de faire l’objet de discussions, certains plaidant pour la qualification de contrat de dépôt. Toutefois, la nature du contrat de cloud incite à la…
Abonnés Evaluation et qualification des provisions : une nouvelle illustration d’un débat difficile
Dans un litige portant sur la déductibilité de deux provisions techniques, constituées par un réassureur, le Conseil d’Etat a rendu, en fin d’année dernière, un arrêt dont la portée peut intéresser un grand nombre de contribuables confrontés à des…
