Recherche
Recherchez un article, un événement, une lettre professionnelle, une vidéo parmi l’ensemble de nos publications.
Résultats de la recherche
87 résultats trouvés pour "ICO"
Interview - Sébastien Raspiller, chef du service Financement de l’économie à la direction générale du Trésor
Premium «A courte échéance se posera la question de créer un cadre de régulation européen pour la blockchain»
«A courte échéance se posera la question de créer un cadre de régulation européen pour la blockchain» La loi Pacte a institué, notamment, la création d’un agrément optionnel délivré par l’AMF pour les prestataires de services sur actifs numériques…
RGPD
Abonnés Assurer la protection des données personnelles de la société cible dans une opération de fusion-acquisition
Amendes, sanctions administratives, atteintes à la réputation ou à l’image… Les risques liés au non-respect du RGPD sont nombreux et peuvent même être parfois dissuasifs dans le cadre d’opérations de fusion-acquisition.
Transformation des entreprises
Abonnés L’investissement en actifs numériques, nouvelle opportunité de la loi Pacte
La loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et à la transformation des entreprises («Pacte»), entrée en vigueur le 24 mai 2019, est venue donner naissance à un nouveau produit d’investissement, l’actif numérique, défini à l’article L.…
FINANCEMENT
Les start-up blockchains ont le vent en poupe
Les start-up blockchains ont le vent en poupe Les montants investis dans les start-up développant des applications blockchain sont en constante augmentation depuis 2014, indique un récent rapport de la Commission européenne sur l’usage des registres…
Loi de simplification du droit des sociétés
Abonnés Du nouveau pour la fiscalité des ICO
La loi de simplification du droit des sociétés du 19 juillet 2019, entrée en vigueur le 21 juillet 2019, permet l’application du régime simplifié des fusions aux opérations de fusions entre sociétés sœurs, scissions et apports partiels d’actifs…
Numérique
Abonnés Du nouveau pour la fiscalité des ICO
La fiscalité applicable aux Initial Coin Offerings («ICO») a constitué, jusqu’à présent, un réel défi pour les fiscalistes.De nombreuses start-ups technologiques ont en effet recours en France à des levées de fonds participatives et désintermédiées…
Plus-value des particuliers
Abonnés Le nouveau régime applicable aux cessions d’actifs numériques est commenté par l’administration
Le 2 septembre dernier, l’administration a publié ses commentaires sur le nouveau régime fiscal applicable, à compter du 1er janvier 2019, aux cessions d’actifs numériques réalisées à titre occasionnel par les particuliers (CGI, art. 150 VH bis).…
Entreprises
Premium En marche vers Pacte II
Promulguée le 22 mai dernier, la loi Pacte était très attendue par les entreprises. Si elle leur apporte plus de simplicité et de visibilité en levant une série de complexités et de lourdeurs administratives, les entreprises souhaitent désormais que…
Conseil
Premium Des petits cabinets au service des entrepreneurs de la gestion
Le marché du conseil aux sociétés de gestion n’est plus l’apanage des grands cabinets. Désormais, certains entrepreneurs de l’asset management préfèrent s’attacher les services d’acteurs plus petits leur fournissant un accompagnement sur mesure.
Blockchain
Abonnés Vers une résolution des difficultés des banques face aux crypto-actifs au bénéfice de l’écosystème ?
Une crypto-monnaie1 est un actif numérique2 échangeable sans intermédiaire, se basant sur des principes cryptographiques et des mécanismes d’incitation économique reposant sur la blockchain.
