Par Hugues de Noray, associé, Advolis Audit et Conseil.

L’IASB a regroupé ses travaux relatifs à la pertinence des informations données dans les états financiers sous le terme de «Disclosure Initiative» (DI). Les objectifs affichés visent à limiter non seulement la quantité des informations («disclosure overload»), souvent dénoncée par les utilisateurs des comptes, mais aussi à éviter les données non pertinentes et améliorer la communication sur les informations pertinentes.

Par nature, le sujet porte à la fois sur la présentation générale des états financiers et sur la plupart des normes IAS/IFRS qui prévoient la façon de présenter des informations complémentaires en annexe. L’avancement global de ce projet et l’appréciation de son efficacité ne sont pas facilement perceptibles.

Ainsi, les deux derniers textes produits par l’IASB en décembre 2014 s’inscrivent dans ce cadre général : amendement d’IAS 1 et projet d’amendement d’IAS 7.

A l’occasion du point de suivi organisé par l’IASB le 29 janvier 2015, ont été précisés les éléments suivants sur le périmètre, les objectifs et le calendrier du projet.

1. Le périmètre

Le projet DI porte essentiellement sur l’information financière à produire : une distinction est faite entre les états financiers («primary statements» qui regroupent le bilan et le compte de résultat, mais auxquels le tableau des flux de trésorerie, par exemple, n’est pas rattaché à ce jour), et les notes annexes les accompagnant. Une norme dédiée à l’information financière («principles of disclosure» ou POD) aura vocation à remplacer officiellement tout ou partie d’IAS 1 présentation des états financiers, IAS 7 état des flux de trésorerie, IAS 8 méthodes comptables, changements d’estimations comptables et erreurs.

En réalité, le cadre conceptuel et d’autres normes seront également impactés par le projet DI, au moins pour assurer la cohérence d’ensemble. En...