En vue de la préparation de l’arrêté des comptes 2017, l’AMF a présenté à l’IMA ses recommandations publiées sur son site depuis le 27 octobre dernier, résolument tournées vers l’avenir.
Les recommandations de l’AMF rythment chaque année les processus d’arrêté des comptes. Leur contenu, toujours en évolution, construit une référence précieuse pour la pratique des IFRS. Ces recommandations sont complémentaires, d’une part de celles des années précédentes et, d’autre part, des points d’attention de l’ESMA1. Les entreprises pourront utilement se référer à ces autres informations en fonction de l’importance de leurs sujets à traiter, en particulier pour l’application de la norme IFRS 3 sur les regroupements d’entreprise.
En limitant ses recommandations à quatre thèmes, l’AMF leur donne une visibilité accrue. En particulier, l’AMF attend, dans le cadre de la transition des normes IFRS 15 et IFRS 9, une information qualitative davantage étoffée en annexe, et des indications d’impacts, présentées de façon pédagogique dans la communication financière à compter du 3e trimestre 2017. En attendant la présentation des principes comptables appliqués et les impacts correspondants dans les premiers comptes intermédiaires 2018.
1. Amélioration de la présentation de l’information financière
Le thème de la pertinence, de la cohérence et de la lisibilité de l’information financière a déjà donné lieu à des communications importantes de la part de l’AMF2.
Pour la préparation des comptes 2017, l’AMF insiste d’abord sur la prise en compte du principe de matérialité, tel qu’il a été précisé par l’IASB dans un guide publié récemment3. Ainsi les entreprises pourront exercer leur jugement, en lien avec leurs commissaires aux comptes, pour supprimer des informations non significatives (IAS 1-30A) ou développer de manière plus spécifique les informations significatives qualitativement/quantitativement. L’AMF souhaite ainsi encourager un mouvement de refonte des annexes des comptes consolidés qui gagne de l’ampleur parmi les entreprises françaises.