Matière négligée par les enseignants, spécialité boudée par les praticiens, fonction absente des entreprises, la TVA ne soutient pas la comparaison avec l’impôt sur les sociétés. Et pourtant, après la perte du premier set, les entreprises devraient pouvoir remonter au score…
Par Delphine Bouchet, avocate associée et Céline Morel, avocat, Arsene Taxand.
René Descartes a commencé la Première Méditation, «Des choses que l’on peut révoquer en doute», par cette remise en question : «Il y a déjà quelque temps que je me suis aperçu que, dès mes premières années, j’avais reçu quantité de fausses opinions pour véritables.» Au-delà des idées reçues qui continuent de la précéder, la TVA a toujours souffert du manque d’égard des acteurs de la fiscalité. Cet article n’a pas la prétention de braver, avec empirisme ou rationalisme, ces préjugés mais, à tout le moins, de permettre une prise de conscience des enjeux et de l’absolue nécessité d’acquérir des réflexes TVA. Pour la prendre à revers, les entreprises doivent améliorer leur jeu.
1. La TVA, au top 5 de la 1re série
Au centre de toutes les attentions. La TVA, qui a représenté 49,58% des recettes fiscales brutes de l’Etat pour 2013, est à l’origine de 22,5 % (contre 28,4% pour l’IS) du montant des rappels d’impôts notifiés en 2012. Les rappels de TVA, qui ont augmenté de plus de 170% en 15 ans (sur la base des résultats publiés entre 1996 et 2011), sont passés de 2,5 à 3,2 milliards d’euros entre 2010 et 2012.
Sur tous les flux. Le 5e considérant de la directive 2006/112/CE rappelle à ce titre qu’«un système de TVA atteint la plus grande simplicité et la plus grande neutralité lorsque la taxe est perçue d’une manière aussi générale que possible et que son champ d’application englobe tous les stades de la production et de la distribution ainsi que le domaine des prestations de services». Une bonne application de la...
