Par Patrick Iweins, associé, Advolis

Fin 2017, constatant que la perte de valeur du goodwill peut être masquée par la prise en compte implicite d’un goodwill interne non reconnu, l’IASB avait présenté une nouvelle approche reposant sur le suivi de l’évolution post-acquisition de l’écart existant entre la valeur recouvrable de l’UGT testée et sa valeur comptable («Headroom approach»). Toute diminution de cet écart serait présumée refléter une diminution de la valeur du goodwill et donner lieu à une dépréciation. L’accueil réservé à cette proposition a encouragé le Board à élargir ses réflexions.

Début octobre 2018, il a présenté aux normalisateurs comptables internationaux l’état d’avancement de ses travaux sur 3 aspects :

1. Amélioration de la pertinence de l’information sur les opérations de regroupement

L’objectif recherché vise à permettre aux investisseurs d’apprécier l’intérêt de ces opérations et de savoir si les performances post-acquisition escomptées sont au rendez-vous.

Sur le premier point, l’information prévue par IFRS 3 pourrait être complétée par certains ajouts :

- Communication de données quantitatives sur les synergies attendues et leurs coûts ;

- Description des catégories d’actifs incorporels reconnus, des méthodes d’évaluation et données sous-jacentes à la détermination de la juste valeur des actifs acquis et passifs transférés,…

S’agissant du suivi post-acquisition, le Board oriente ses travaux sur la communication :

- D’indicateurs de mesure de la réussite de l’opération (synergies effectives, atteinte des KPI’s, retour sur investissement…) ;

- D’autres informations (choix d’hypothèses, degré de granularité du goodwill, justification de la «recouvrabilité» du goodwill au regard des synergies résiduelles, évolution de la «headroom» …).

2. Simplification du mode de comptabilisation du goodwill Elle pourrait passer par :

2.1 L’allégement de la périodicité des tests d’impairment

Ces tests ne seraient réalisés que lors de l’identification d’indices de perte de valeur (disparition de l’obligation actuelle annuelle).

Cette mesure, qui aurait le mérite de s’aligner sur la pratique suivie pour les actifs autres que les incorporels à durée de vie indéterminée et de limiter les coûts, pourrait toutefois retarder la date de constatation des dépréciations et accorder une place plus importante au jugement du management.

2.2 Le retour d’un amortissement systématique complété par une dépréciation.

Même si aucune évolution conceptuelle ne justifie un tel retour, sa vertu simplificatrice mérite que l’on s’y intéresse en s’interrogeant toutefois sur :

- Son intérêt pour les utilisateurs des comptes ;

- Le risque de perte d’informations ;

- La durée d’amortissementà retenir.

3. Amélioration du mode de détermination de la valeur d’utilité

Elle pourrait porter sur les aspects suivants :

3.1 Suppression de l’interdiction de prise en compte des restructurations à venir dans le calcul de la valeur d’utilité

IAS 36.33 prévoit l’exclusion des projections de flux de trésorerie des incidences attendues d’une restructuration future pour laquelle l’entité n’est pas encore engagée. Déconnectée du processus d’acquisition, cette exclusion devrait être supprimées.  

3.2 Prise en compte de l’impôt

Contrairement aux pratiques usuelles des évaluateurs, la valeur d’utilité, selon IAS 36, repose sur des flux de trésorerie hors incidence de l’impôt sur le résultat (IAS 36.50) et donc des taux d’actualisation avant impôt (IAS 36.55). Ces dispositions devraient être supprimées tout en consacrant l’exigence d’une cohérence dans l’élaboration des projections et le maintien d’une information précise sur le taux d’actualisation retenu.