Le concept de juste valeur est utilisé dans plusieurs normes du référentiel IFRS. IFRS 13 vise à fournir une source unique et complète de dispositions sur la détermination de la juste valeur et ainsi supprimer les différences pouvant exister au sein des différentes normes.

1. Le champ d'application

La norme IFRS 13 s'applique lorsqu'une autre norme IFRS permet ou impose des évaluations à la juste valeur (y compris les justes valeurs fournies à titre d'informations). Elle s'applique aux actifs et passifs financiers, aux actifs non financiers et aux instruments de capitaux propres. Elle exclut de son champ d'application IAS 17 «Contrats de location» et IFRS 2 «Paiement fondé sur des actions», ou encore des concepts proches de la notion de juste valeur telle que la valeur nette de réalisation (IAS 2, Stocks) ou valeur d'utilité (IAS 36, dépréciation d'actif).

2. Une nouvelle définition de la juste valeur

IFRS 13 définit la juste valeur comme le prix qui serait reçu pour la vente d'un actif ou payé pour le transfert d'un passif lors d'une transaction normale entre des intervenants du marché à la date d'évaluation. Cette définition repose principalement sur les concepts suivants :

- la juste valeur correspond à un prix de sortie ;

- dans le cadre d'une vente ou d'un transfert normal (et non une vente forcée ou une vente sur saisie par exemple) ;

- à la date d'évaluation.

La notion de la JV peut être quelque peu différente dans les normes d'évaluation (IVS), tenant compte des circonstances, alors que le concept de JV dans IFRS 13 repose principalement sur la notion de marché, excluant toutes spécificités liées aux parties à la transaction.

L'entité doit ainsi déterminer les éléments suivants :

- la juste valeur doit tenir compte des caractéristiques de l'actif (par exemple, l'état, l'endroit, les restrictions sur l'utilisation ou la vente) ; dans le cas des actifs non financiers, la juste valeur doit être calculée en fonction de l'utilisation optimale du bien ;