Dans le prolongement de la revue d’impacts des normes IFRS 9¹ et IFRS 7², l’IASB a publié le 21 mars 2023 un projet de norme destiné à modifier les conditions de présentation et d’évaluation de certains instruments financiers. Au titre de cette revue, un axe d’amélioration a été identifié par le normalisateur qui porte sur l’incorporation des principes ESG (environmental, social and (corporate) governance) sur les hypothèses d’estimation calculatoire des flux de trésorerie générés par des instruments financiers ainsi que sur leurs maturités. En effet, à ce stade, les entreprises réfléchissent individuellement et souvent de manière assez hétérogène sur l’incorporation du risque environnemental et social dans l’évaluation des instruments financiers en l’absence d’un cadre précis modélisant les conditions de valorisation.

Ce projet d’amélioration normatif est le fruit de la nécessaire connectivité des normes comptables avec les normes ESG et plus généralement la taxonomie qui les supporte. Pour parfaitement éclairer le lecteur sur les conséquences comptables de ces normes, rappelons que l’ESG est fondé sur trois piliers de responsabilité. (i) L’environnement qui porte sur la consommation d’énergie, la gestion des déchets, l’utilisation des ressources naturelles et la consommation d’énergies renouvelables. (ii) Le cadre social qui correspond à son comportement sociétal comme la sécurité des produits, la diversité des employés, les actions caritatives, les démarches éthiques, etc. (iii) La gouvernance qui est illustrée par les pratiques comptables, le fonctionnement équitable de l’actionnariat, la gestion des rémunérations et les modalités de direction…