Une introduction en Bourse est un événement important dans la vie d’une entreprise. Un des thèmes qui méritent une attention particulière concerne les plans de rémunération et d’incentive mis en place pour les dirigeants et principaux cadres de la société à l’occasion de l’opération.
Par Jean-François Louit, avocat et Caroline Lan, avocat, Scotto & Associés.
Le thème relatif au plan de rémunération et d’incentive englobe le statut et la rémunération des dirigeants qui doivent être ajustés à la lumière (i) des règles légales et réglementaires spécifiques applicables aux sociétés cotées et (ii) s’agissant des mandataires sociaux, des recommandations édictées par le code de gouvernance applicable, Afep-Medef ou Middlenext. Il englobe également les bonus dits IPO versés aux dirigeants clés afin de récompenser leurs efforts dans le cadre de la préparation de l’opération. Le calibrage de ce bonus, qui peut prendre différentes formes (accès au capital ou salaire), doit être cohérent avec le plan d’incentive futur des dirigeants.Ces plans couvrant la période postérieure à l’introduction en bourse sont en effet le dernier sujet, sans doute le plus important, de cette thématique. Un de leurs objectifs est de montrer au marché et notamment aux investisseurs qu’une partie des intérêts du management de la société restera alignée sur ceux des investisseurs/actionnaires une fois l’introduction réalisée. Ils visent également à assurer, autant que possible, la présence et la motivation des équipes une fois l’introduction en bourse réalisée.
A cet égard, que nous indiquent les différentes introductions en bourse en cours ou réalisées ces derniers mois ?On constate tout d’abord que des plans d’incentive du management ont été mis en place dans le cadre de quasiment toutes les introductions en bourse récentes. C’est donc bien un sujet d’importance....