Par Isabelle Grauer-Gaynor, directeur associé, Mazars

Des mises à jour reflétant la pensée actuelle de l’IASB

Au-delà de la notion de contrôle, récemment développée dans les normes IFRS 10 sur la consolidation et IFRS 15 sur le chiffre d’affaires, le point le plus emblématique est celui du rôle – ou plutôt l’absence de rôle – de la probabilité dans l’inscription au bilan des actifs et des passifs. Le traitement des instruments dérivés sera donc désormais conforme au cadre conceptuel. L’IASB se défend de vouloir qu’à terme, davantage d’actifs et de passifs soient inscrits au bilan, mais un projet sur les passifs, en attente du nouveau cadre conceptuel, est déjà inscrit à son programme de recherche.

Des réponses aux demandes des parties prenantes

L’IASB a pris en compte certaines demandes en les inscrivant dans le contexte de ses décisions passées relatives à la pertinence et à la représentation fidèle. Ainsi :

– le principe de prudence, la notion de stewardship (reddition de la gestion par les dirigeants), la prééminence de la substance économique sur la forme, absents des chapitres réécrits en 2010, sont réintroduits, certains avec une emphase différente ;

– le niveau d’incertitude associé à une évaluation est décrit en termes de pertinence de l’information sans pour autant que la notion de fiabilité d’évaluation soit réintroduite ;

– le modèle économique, sous la terminologie business activities, est l’un des éléments à considérer pour déterminer l’unité de compte et le mode d’évaluation ainsi que pour la présentation des états financiers et les informations à fournir.

Des compléments sur des sujets peu ou pas développés actuellement

Le texte est complété sur des aspects importants, voire controversés, notamment :

– l’entité de reporting, définie comme étant celle qui prépare des états financiers de portée générale ;

– la perspective d’élaboration des comptes, clarifiée comme celle de l’entité et non celle de ses détenteurs de capitaux ;

– le «tout juste valeur», écarté par le détail de deux grands modes d’évaluation (coût historique et valeur actuelle, dont la juste valeur), leurs caractéristiques pour une information financière utile, et leur pertinence respective pour évaluer un même élément (sont visés ici les éléments comptabilisés en valeur actuelle au bilan et en coût amorti/historique au compte de résultat, notamment certains instruments financiers) ;