Par Xavier Paper, associé, Paper Audit & Conseil.

L’ESMA a publié le 11 novembre 2013 ses priorités pour la clôture des comptes 2013, notamment en vue d’assurer une application homogène des normes IFRS en Europe. Ses recommandations, qui concernent plus particulièrement les sociétés cotées et leurs auditeurs, visent différents sujets : la dépréciation des actifs non financiers, l’évaluation et la présentation des avantages postérieurs à l’emploi, l’évaluation de la juste valeur et les notes annexes, les notes annexes relatives aux politiques comptables, jugements et estimations et les instruments financiers. Nous limitons les développements qui suivent aux tests de dépréciation des actifs non financiers, également qualifiés d’impairment tests en langue anglaise, tels que visés par la norme IAS 36 (Dépréciation d’actifs).

1. Le poids des actifs incorporels dans les bilans des sociétés cotées

Compte tenu du poids considérable que représentent les actifs incorporels, principalement les écarts d’acquisition, dans les bilans des sociétés cotées européennes, certains d’entre elles ayant des capitaux propres d’un montant égal voire inférieur à celui de leurs actifs incorporels, les tests de dépréciation constituent un enjeu majeur de la communication financière. Ces tests sont souvent révélateurs du fait que les opérations de croissance externe passées ont été surpayées ou que les synergies attendues n’atteignent pas toujours les niveaux espérés, parfois très optimistes.

2. Les prévisions de flux de trésorerie

L’ESMA rappelle aux émetteurs les termes des paragraphes 33 (a) et 34 de la norme IAS 36 selon lesquels les prévisions de flux de...